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Les Frères Annet et Jacques Vertamy (6e partie)

Terminer la Révolution et se réconcilier avec l’Eglise


dimanche 1er mai 2005, par Michel Guironnet

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Il faut maintenant appliquer le Concordat et mettre en place l’Eglise nouvelle.

« Il existait plus de dix mille prêtres mariés, qui, entraînés par le vertige du temps, ou poussés même par la terreur, avaient cherché dans le mariage ; les uns la satisfaction de passions qu’ils n’avaient pas su contenir ; les autres une abjuration qui les sauvât de l’échafaud. Ils étaient époux, pères de familles nombreuses, et flétris par le préjugé public, tant qu’on ne leur procurait pas le pardon de l’Église. »

Adolphe Thiers « Histoire du Consulat et de l’Empire » tome troisième, livre douzième.

Examen de conscience pour Annet

Une note de 1802 par l’abbé COURBON [1] ,curé réfractaire organisateur de l’Église clandestine, précise au sujet d’Annet VERTAMY-DUPRAT :

« Ex Bernardin de la Chassagne, jureur, intrus, traditeur (qui a « durant les persécutions, livré aux païens les livres et les vases sacrés pour échapper au supplice » au sens du Petit Robert !), marié, rétracté depuis 5 ans (1797) sous la condition que sa rétractation ne serait pas publiée. »

Annet aurait donc fait « amende honorable » de façon discrète ! Il est vrai qu’être considéré d’abord comme curé « patriote » à Condrieu puis être victime de ces mêmes « révolutionnaires » n’est pas situation aisée à expliquer ! Surtout que les tensions restent vives entre ceux qui ont accepté la Révolution et ceux qui l’ont refusé.

Le 11 février 1798, les troupes françaises entrent dans Rome. Le 20, le Pape Pie VI fait prisonnier doit quitter ses états. Après Florence, Parme et Turin, il est emmené à Grenoble puis Briançon. Le 10 avril 1799 les autorités françaises le transfèrent au château de Valence. C’est là qu’il s’éteint, le 29 août 1799, octogénaire, mort de fatigue et de désespoir sur les bords du Rhône.

Le Directoire est miné par des tensions adverses, des stratégies opposées. Bonaparte général en chef des armées est l’homme providentiel, lui seul semble pouvoir remettre de l’ordre.

Par le coup d’État du 18 Brumaire (9-10 novembre 1799) il devient Premier consul. La Constitution de l’an VIII est promulguée, un nouveau serment est demandé aux fonctionnaires publics :

« Je promets fidélité à la Constitution »

Du Consulat, Annet VERTAMY ne connaîtra que les prémices :

« Aujourd’hui dix huit pluviôse l’an huit de la République française et indivisible(7 février 1800), à cinq heures du soir, par devant moi Barthélemy VACHIER, agent municipal d’Arlanc... sont comparus en la maison commune Marguerite ROUX, âgée de cinquante ans, femme de Jacques VERTAMI, et Antoine BUSSONNET, âgé de quarante neuf ans, instituteur primaire de la commune d’Arlanc, habitant tous les deux du chef lieu de la commune, la première belle sœur et le second ami d’Annet VERTAMI, fils de Pierre VERTAMI et de Marie Rose DOUVRELEUR, (lesquels ont déclaré que celui-ci) est décédé avant-hier, à six heures du soir, dans sa maison d’habitation située au chef lieu d’Arlanc, âgé de cinquante neuf ans.

Après cette déclaration, je me suis sur le champ transporté au lieu de domicile ; je me suis assuré du décès dudit Annet VERTAMI, et j’ai rédigé le présent acte que le citoyen Antoine BUSSONNET a signé avec nous ; Marguerite ROUX a déclaré ne savoir signer.

Fait en la maison commune d’Arlanc, le jour mois et an que dessus. Le mot « huit » et la rature en dessous de la première ligne du présent acte sont approuvés. BUSSONNET Barth. VACHIER, agent municipal ».

(En effet, au début, sur les mots « dix neuf pluviôse » le « neuf » est rayé et surchargé par « huit ».)

C’est Marguerite ROUX, sa « belle sœur », qui déclare le décès. L’épouse forcée de son frère Jacques les a accompagnés dans leur retour au pays. Elle est restée très proche, nous le verrons bientôt, des frères VERTAMY, soudée avec eux dans l’épreuve.

Par contre, aucune trace (malgré des recherches poussées) de Pierrette GOUTAREL, la « femme » d’Annet épousée sous la contrainte à Condrieu en 1794... A-t-elle suivi son « mari » à Arlanc ou leurs chemins se sont ils séparés dès la fin de la Terreur ?

Né le 9 février 1741 à Arlanc, Annet décède le 5 février 1800 dans la même commune. Il a effectivement cinquante neuf ans... Entre ces deux dates, il aura connu bien des vicissitudes !

Dès juin 1800 des négociations s’ouvrent entre Pie VII (Barnabé Chiaramonti élu Pape à Venise le 14 mars 1800) et le Premier Consul. Elles durent plus d’un an pour aboutir à la signature du Concordat du 15 juillet 1801 [2].

II convient d’essayer de concilier toutes ces tendances, de réunir les adversaires d’hier.

Demander pardon et se réconcilier avec l’Eglise

Il faut maintenant appliquer le Concordat et mettre en place l’Eglise nouvelle.

« Il existait plus de dix mille prêtres mariés, qui, entraînés par le vertige du temps, ou poussés même par la terreur, avaient cherché dans le mariage, les uns la satisfaction de passions qu’ils n’avaient pas su contenir, les autres une abjuration qui les sauvât de l’échafaud. Ils étaient époux, pères de familles nombreuses, et flétris par le préjugé public, tant qu’on ne leur procurait pas le pardon de l’Église » [3].

Aussitôt après la conclusion des négociations du Concordat entre la France et Rome, en août 1801, Pie VII doit choisir un légat pour être son représentant en France.

C’est le cardinal Caprara qui est désigné pour cette mission. Il est alors âgé de 68 ans, évêque d’Iesi, dans la Marche d’Ancône. Né le 29 mai 1733 à Bologne, Jean Baptiste Caprara est issu des comtes Montecuccoli et porte le nom de sa mère, dont la famille était privé de descendance mâle. Ordonné prêtre en 1765, il a derrière lui une grande carrière de diplomate : nonce à Cologne en 1766, nonce à Lucerne de 1775 à 1785, nonce à Vienne en 1785. Jean Baptiste Caprara est fait cardinal en 1792.

Caprara apprend la nouvelle de sa nomination par une lettre du cardinal Consalvi du 12 août 1801. Il se met de suite en route pour Rome afin de recevoir du Pape sa « lettre de mission » comme « légat a latere » (du latin lex, legis : la loi. A latere signifie « venant du côté du Pape ») à Paris.

« Après un voyage rapide, le Cardinal débarqua, le 4 octobre, à la nuit tombante, dans la modeste auberge où Spina, depuis plusieurs mois, était assez piètrement installé. Mais le Gouvernement prétendait traiter le Légat avec les honneurs dus au Saint-siège qui se personnifiait en lui : il venait de louer à son intention une belle résidence, l’Hôtel de Montmorin, rue Plumet, où avait logé l’ancien ambassadeur d’Espagne, le Marquis de Muzquiz. La rue Plumet s’appelle aujourd’hui rue Oudinot ; l’hôtel de Montmorin était alors un élégant pavillon entouré d’un vaste jardin qui s’étendait le long du boulevard des Invalides » [4].

Comme légat, Caprara devra s’occuper personnellement, et c’est en cela qu’il nous concerne, des dispositions par lesquelles Rome régularisera la situation religieuse des prêtres qui avaient abandonné le célibat et s’étaient mariés avant le 10 août 1801.

Son interlocuteur privilégié est le Conseiller d’Etat Jean-Etienne-Marie Portalis qui vient d’être nommé « Directeur général des Cultes ».

Les archives de sa légation en France, aux archives nationales, sont primordiales pour l’histoire de la mise en application du concordat de 1801 comme pour l’histoire politico-religieuse, de la France révolutionnaire et impériale.

Elles sont surtout d’un grand intérêt pour l’histoire des mentalités grâce aux 6000 pétitions d’ecclésiastiques désireux de régulariser leur situation vis-à-vis de Rome, archives donnant de grandes précisions sur leur situation de prêtres et de religieux et sur l’objet de leur supplique [5].

Pie VII, par son encyclique « Etsi apostolici principatus » accorde la réconciliation de l’Eglise aux prêtres mariés. La mission de légat du Cardinal Caprara s’achève le 30 mars 1808. Rappelé alors à Rome, il choisit de rester à Paris. Napoléon le fait entrer au Sénat. Il meurt le 21 juin 1810 à Paris et est inhumé au Panthéon.

Les papiers du légat CAPRARA  [6]conservent trois documents concernant Pierre VERTAMY.

« Je soussigné certifie que le citoyen Pierre VERTAMY, prêtre résidant à Arlanc, département du Pui de Dome, est dans ma communion. Fait à Clermont, le deux floréal An onze de la République française (22 avril 1803). Carolus (?) Evêque de Clermont (aujourd’hui Clermont Ferrand). Par mandement Ermillon, secrétaire »

Charles Duvalk de Dampierre est né à Hans (aujourd’hui dans la Marne) en 1746 au sein d’une famille noble de descendance écossaise. Il embrassa très tôt la carrière ecclésiastique et il était devenu vicaire général du diocèse de Châlons-sur-Marne avant la Révolution.

Il refusa le serment de 1790 et vécut dans la clandestinité pendant la Révolution. C’était un homme organisateur et conciliant. C’est pourquoi il fut choisi en 1802 comme évêque de Clermont.

Il fut sacré à Paris en mars 1802 et fut installé à Clermont le 15 juin suivant. Il a gouverné le diocèse de Clermont avec prudence et méthode jusqu’à sa mort en 1833.

Ces trente et une années d’épiscopat furent bénéfiques au diocèse car elles lui permirent d’être bien réorganisé sur tous les plans après les graves tumultes révolutionnaires [7].

Cette attestation, signée de Mgr Dampierre, évêque de Clermont, semble à priori suffisante pour Pierre VERTAMY. Mais la procédure pour son « absolution » se révèle en fait plus contraignante :

« A Monsieur VERTAMY à Arlanc.

Clermont 12 9bre (novembre) 1803, 20 brumaire An 12 »

« J’ai reçu, Monsieur, votre lettre en datte du 11 9bre, j’ai déjà marqué à Mr PONCILLON curé d’Arlanc ce que vous aviez à faire dans la circonstance où vous vous trouvez, et je suis surpris que vous n’en ayez pas encore connaissance. Je vous le répète ici, c’est que malgré ma bonne volonté, je ne puis prendre sur moi de vous permettre de dire la Ste Messe à cause du scandale des fidèles et des inconvénients graves qui en résulteraient. Il est nécessaire que vous adressiez à Mgr le Cardinal CAPRARA, demeurant rue Plumet Faubourg Saint Germain à Paris,une supplique dans laquelle vous lui exposerez franchement l’acte civil du mariage que vous avez contracté, votre constante cohabitation avec la personne avec qui vous l’avez contracté, la non révocation de cet acte qui existe toujours je verrai d’après sa réponse la décision qu’il convient de prendre.

C’est après avoir bien considéré toutes choses que je me suis déterminé à prendre ce parti.

Mr PONCILLON, loin d’y avoir influé, n’a cherché au contraire qu’à vous rendre justice.

Je suis bien sincèrement, Monsieur, votre très humble serviteur. Carolus ? (Mgr Dampierre) Evêque de Clermont »

Le troisième document conservé aux archives est la lettre, très émouvante, qu’il adresse au Cardinal Caprara :

« Monseigneur le Cardinal,

« Par de malheureuses circonstances, je me trouve dans une position bien affligeante que vous seul pouvait corriger. Mgr Dampierre, évêque du département du Puy de Dôme, na pas crus pouvoir prendre une détermination décisive.

En conséquence, par une dernière lettre quil mécris en datte du douze novembre mil huit cent trois (1803) il me mande de madrecier directement a vous, quil sen rapporterait à votre décision, il ma meme marqué votre adresse.

Voicy donc Monseigneur les faits tels quils se sont passés, dans la plus stricte vérité :

Dans ces malheureux tems de terreur, où je fus le seul prêtre mis en arrestation au district d’Ambert, département du Puy de Dôme, ces messieurs les administrateurs me dirent d’un ton sec qu’à cause de ma qualité de prêtre et de noble, je ne pouvais éviter la guillotine quen me mariant.

Mr Bravard La Boisserie, membre actuel du Conseil de Préfecture, présent à une déclaration si facheuse ; moffrit ses services et partit de suitte pour Arlant, fut a la municipalité pour mettre des affiches (les bans de mariage) et fit passer un acte comme si je me mariais avec ma servante, agée denviron soixante trois ans, et moy soixante deux ; et tout deux valétudinaire.

Mr Bravard fit tirer un extrait de ce prétendu acte, l’envoya a Ambert, et de suitte je fus relaché.

Je me rendais chez moy (à Arlanc). A mon arrivée, la municipalité me fit signifier de venir au bureau signer cet acte, ce que je fis.

Depuis, ma liberté rendue, je vivais tranquille...(deux mots illisibles) lorsqu’il y a environ six mois (mars - avril 1803) Mr Poncillon, curé d’Arlant, vint me trouver dans ma chambre me solliciter et me conjurer de reprendre mes fonctions de prêtre ; en me disant quil nignorait pas cet acte passé à la municipalité, mais que ce nétait qu’un acte de mariage simulé passé dans un malheureux tems de terreur, quil était dailleur très persuadé que je navais jamais heus aucune relation avec ma servante ; ce qui est très exactement vray.

Mr Poncillon fut à Clermont en parler à Mgr l’évêque, qui consenti sans difficulté a ce que je pris des lettres de réhabilitation pour dire la Ste Messe comme auparavant.

Mr le curé, de retour, me communiqua le consentement de Mgr l’évêque ; et de suite je partis pour Clermont, fut trouver Sa Grandeur, qui sans me connaître me dit quil était instruit de mon affaire, que ce netait qu’un mariage simulé, ce que je confirmay en luy protestant que je navais heus aucunnes relation avec ma servante. Elle ne laurait pas voulus, ny moy aussi.

Cela suffit majouta il et me fit de suitte expédier mes lettres de réhabilitation »

C’est le document du 22 avril 1803 cité au début de ce chapitre.

Pierre Vertamy poursuit : « Et, rendus chez moy, je dis la Ste Messe ou tout le monde assistait avec affluence et pleine confiance ; puisque leglise les jours de fête et dimanche ne pouvait contenir la moitié des fidèles qui sy rendaient ; comme je lay prouvé à Mgr l’évêque par un certifficat bien authentifié fait par Mr Poncillon et signé par Mrs les officiers municipaux d’Arlant, et la signature des principaux habitants de la ville et des environs.

Dans cet état de chauses, Mr le curé, par je ne scay quel motif, fut il y a environ quinze jours à la municipalité (d’Arlanc) tirer un extrait de cet acte (de mariage) quil nignorait pas et lenvoya à Mgr l’évêque avec des observations.

Je ne scay que hier Mgr l’évêque mécrivit en conséquance de mabstenir de dire la Ste Messe jusqua nouvel ordre, ce que jay fait, et à présent par sa dernière lettre, il me mande de madresser a vous pour obtenir la satisfaction que je désire.

Ce que je fais avec dautant plus de confiance que pleinement convaincu de votre justice, intégrité et bonté naturelle, vous voudrez bien me permettre de continuer à dire la Ste Messe, et que pour cela vous voudrez mhonorer dune réponse et en écrire à Mgr l’évêque de Clermont.

Vous êtes trop juste pour permettre qu’un prêtre et un noble fut humilié de cette force ; je ne suis point de leur bord ; parce que, sujet à des attaques, je ne pus émigrer et fut obligé de me soumettre aux lox du temps. Les chauses ont changé dans le moment actuel, je men réjouis et je desirerais que parmy tout les prêtres il y heut un accord mutuel ; cela devrait être, ce qui nest pas.

Jay l’honneur detre, Monseigneur, avec le plus profond respect, votre très humble et très obeissant serviteur.

Labbé De Vertamy D’Arlant ce 29 novembre (au dessus est marqué octobre !) mil huit cent trois (surchargé par quatre), département du Puy de Dôme [8].

J’observeray de plus, nignorant point cet acte de mariage, quil naurait donc pas deut me donner la réhabilitation pour dire la Ste Messe, et ensuite la révoquer par une délicatesse quon luy a suscité malicieusement »

On comprend à demi mots qu’entre Pierre Vertamy, ex prêtre, et Mr Poncillon, curé d’Arlanc, l’harmonie ne règne pas ! Le prêtre « marié et réhabilité » ferait il de l’ombre au curé en place ? C’est ce que pense peut être Pierre Vertamy. Pourtant l’évêque lui dit bien : « Mr PONCILLON, loin d’y avoir influé, n’a cherché au contraire qu’à vous rendre justice »

L’accord mutuel entre les prêtres, souhaité par Pierre Vertamy, est loin d’être effectif aux lendemains de la Révolution.

Qui est ce Pierre VERTAMY, est ce « Claude Pierre » marié en 1794 ?

Ce prêtre a du contracter, « dans les malheureux temps de la Terreur », à Arlanc, un mariage simulé avec sa servante. En 1803 Pierre dit avoir 62 ans. Il serait donc né vers 1741. Si on le suppose fils de Pierre De VERTAMY et de Rose DROUVELEUR, il s’agit alors de Pierre, né le 5 décembre 1743.Le seul acte de mariage à Arlanc pendant la Terreur concernant un VERTAMY est celui, cité plus haut, de Pierre VERTAMY et Marguerite TARDIVEL.

Tout concorde. Seule une petite « erreur d’appréciation » de la part de Pierre VERTAMY lui fait écrire, en 1803, que « sa servante » a 63 ans... elle est en fait plus jeune que lui de huit mois !

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Signature de Pierre Vertamy au bas de sa supplique au Cardinal Caprara
Racontant en 1803 ses déboires « sous la Terreur ». Il cite Mr Bravard comme témoin !
Dans l’acte de mariage de l’An II, avec la signature de Pierre Vertamy, on note celle d’un Bravard.Une preuve de plus !
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Signatures sur l’acte de mariage du 4 thermidor An II à Arlanc
Signature de Pierre Vertamy sur son acte de mariage à Arlanc le 4 thermidor An II.Si l’on compare la signature du Pierre Vertamy de 1794 à celle du Pierre Vertamy de 1803, on peut constater qu’elles sont identiques. Faut il encore d’autres preuves de l’identité de ce Pierre Vertamy ?

Les dossiers du Cardinal CAPRARA renferment également la demande de Jacques VERTAMY, marié en l’An II avec Marguerite Roux :  [9].

« A Son Éminence Monseigneur le Cardinal CAPRARA, archevêque de Milan,

Légat du Pape à Paris.

Monseigneur, supplient humblement Jaques VERTAMI aîné, natif et habitant d’Arlanc, chef lieu de canton... diocèze de Clermont, âgé de soixante-sept ans, prêtre religieux bernardin profès, affilié avant la Révolution française au monastère de la Chassagnes au dioceze de Lyon ; d’une part

et Marguerite ROUX âgée de cinquante sept ans, résidante à Arlanc et originaire de Romeney, canton St Trivier au diocèze de Mâcon ;

exposant que les malheureuses circonstances de la Révolution française les ont conduits à contracter civilement mariage devant la municipalité de Condrieux ; au diocèze de Lyon le 18 pluviôse de l’An deux la république française (c’est à dire le 8 février 1794)

et que ne pouvant séparer par le divorce qui ne pourrait avoir lieu à cause de l’âge de la suppliante, que d’ailleurs leur âge et les habitudes contractées ensemble les rendent nécessaires l’un à l’autre ; qu’enfin la reconnaissance des soins reçus de la suppliante (Marguerite Roux) ne permettent pas au suppliant de la renvoyer dans son pais éloigné d’Arlanc (Condrieu ou Romeney) où elle pourrait avoir peine à subsister ;

ils ont recours à votre Éminence pour supplier de les rendre participants de l’indulgence du Souverain Pontife, leur accordant la dispense de double empêchement canonique à leur mariage religieux, provenant du sacerdoce et des vœux solennels du suppliant ; et en autorisant leur confesseur à les absoudre des censures encourrues.

Cette grande grâce de la part de Votre Éminence mettra les deux suppliants dans le pouvoir de réhabiliter religieusement leur union civile, et de régler leur conscience.

Et par reconnaissance ils prieront l’un et l’autre pour la prospérité de votre Éminence, et pour celle du Souverain Pontife.

VERTAMY. La suppliante a déclaré ne scavoir signer »

Le curé d’Arlanc appuie la demande des époux VERTAMY-ROUX : « Cet exposé en la présente supplique nous a paru entièrement conforme à la vérité... PONCILLON J.C., curé d’Arlanc » (12 mai 1807).

II semble bien que les deux époux, « mariés révolutionnairement », obtiennent l’indulgence de l’Église et puisse célébrer leur mariage religieux.

Deux mois auparavant, le 30 mars 1807, Jacques MEILHON, maire d’Arlanc, sur la déposition de Jean et Jacques CHOMOND, journaliers et voisins du défunt, a dressé l’acte de décès de Pierre VERTAMI « propriétaire habitant de la dite ville d’Arlanc, époux à vivante Marguerite TARDIVEL, fils à défunt Pierre et à défunte Rose DROUVELEUR » Pierre VERTAMI est mort la veille « à neuf heures du matin » à l’âge de soixante quatre ans.

Marguerite TARDIVEL décédera à soixante quinze ans le 5 janvier 1810 à Arlanc.

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L’église Saint Pierre d’Arlanc
Le clocher fut abattu en 1793. On le reconstruit en 1826, trop lourdement, et il fallut l’alléger par la suite.

Décès de Jacques VERTAMY et de son épouse

Jacques VERTAMY est né en janvier 1740. En mai 1807, il est âgé de presque soixante huit ans.

Début 1824, il aurait quatre vingt quatre ans, âge respectable pour l’époque ! Cette période voit les rois Louis XVIII puis Charles X succéder à Napoléon 1er...

A une date inconnue, Jacques remet son âme à Dieu. Est il en paix avec sa conscience ? Comment vit il ses dernières années, après tous ses malheurs ? Malgré nos recherches, nous ne le saurons pas.

Le 15 mars 1824, à la mairie d’Arlanc, Joseph MALAPERT, cinquante six ans, « taillandier » et Vincent GRANET, cinquante cinq ans, « militaire en retraite » tous les deux habitants d’Arlanc « le premier voisin et le second ami » déclarent « que ce jourd’hui, heure de six du matin, Marguerite ROUX, âgée de soixante douze ans, repasseuse de linge, habitante de la ville d’Arlanc, épouse de défunt Me Jacques de VERTAMY, lieu d’origine inconnu, est décédée ce jourd’hui... en la maison de Marie COMPTE, veuve d’Antoine BUSSONNET, située en la dite ville d’Arlanc... »

Marguerite ROUX a quitté depuis bien longtemps son village natal de Romenay, dans l’Ain. Ses proches, déclarant son décès, ne peuvent qu’avouer leur ignorance !

Jacques VERTAMY et de Marguerite ROUX ont des amis à Arlanc. Vincent GRANET est de ceux-ci comme l’était Antoine BUSSONNET, l’instituteur d’Arlanc décédé. C’est sa veuve qui héberge Marguerite ROUX jusqu’à son dernier jour. Ils leur sont bien longtemps restés fidèles.

En conclusion cette phrase de Jacqueline RAMBAUD [10] :

« L’épreuve de la Révolution éloigna les uns et fortifia les autres La foi gagna en qualité ce qu’elle perdit en quantité. Les fidèles, moins nombreux certes, témoignèrent d’une foi plus solide, d’une piété plus régulière »

Notes

[1tiré de J. CAMELIN, Les prêtres de la Révolution, répertoire officiel du clergé constitutionnel du Rhône

[2On lira avec profit la brillante, et récente, synthèse de Thierry Lentz « la bataille du Concordat » chapitre XII dans « Le Grand Consulat » (Fayard 1999).

[3Adolphe Thiers « Histoire du Consulat et de l’Empire » tome troisième, livre douzième.

[4Tiré de l’étude de Paul Pisani, quatrième volume (1799 à 1802), « L’Église de Paris et la Révolution » (Paris, A. Picard et fils, 1908-1911). Paul Pisani explique : « Cet hôtel fut attribué par la suite aux Frères des Ecoles Chrétiennes qui, pendant près d’un siècle, y eurent leur maison mère ; ils construisirent sur l’emplacement des jardins plusieurs corps de bâtiment où vient de s’installer le Ministère des Colonies ». Par la suite, le Cardinal Caprara sera logé par l’Empire dans l’Hôtel Biron, rue de Varenne, devenu aujourd’hui le Musée Rodin.

[5Sous les cotes F19 1905 à 1923. Le chercheur consultera sur le sujet :

« Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808) » par Jeannine Charon Bordas, Paris, 1975, in-8°, 246 pages. (Archives nationales) Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières, tableau de répartition des noms géographiques figurant dans l’index. Inventaire en commun avec AF IV 1887 à 1932.

« La légation en France du cardinal Caprara. 1801-1808. Répertoire des demandes de réconciliation avec l’Église » par Jeannine Charon Bordas, Paris, 1979, in-8°, 315 pages.

Répertoire alphabétique des ecclésiastiques ayant présenté des suppliques résultant du dépouillement des liasses AF IV 1895 à 1916, 1919 et 1920.

[6Sous la côte A.F. IV 1901, dossier 11 pièces 109 à 111 aux archives nationales.

[7Renseignements aimablement communiqués par Jean Labbaye, archiviste diocésain à l’archevêché de Clermont.

[829 novembre 1803 ou 29 octobre 1804 ? Si on se fie à la date du courrier de Mgr Dampierre et aux explications de son courrier, il doit s’agir du 29 novembre 1803.Pierre VERTAMY est fâché avec le calendrier grégorien !

[9A.F. IV, 1910, dossier 15, pièce 2 aux archives nationales.

[10Dossier des Archives du Rhône, réalisé par Jacqueline RAMBAUD 1992, « La question religieuse dans le diocèse de Lyon sous la Révolution ».

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