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Auvergne - Bourbonnais - Velay

Le vendredi 9 mars 2007, par Thierry Sabot

Ces chronologies régionales sont précédées d’une fiche sur l’organisation des institutions provinciales sous l’Ancien Régime.

Les éléments chronologiques sont à compléter par les informations ou les corrections que vous voudrez bien me soumettre (voir en bas de page : Répondre à cet article). Merci par avance pour votre participation (N’oubliez pas d’indiquer la source de vos informations)...

L’objectif, à terme, est de réaliser des chronologies locales précises qui ne se limitent pas aux seuls éléments factuels mais s’ouvrent aussi à l’économie, au quotidien, à la vie matérielle et à l’histoire sociale, etc.

Ces chronologies locales sont destinées à compléter les fiches de Contexte, guide chrono-thématique pour situer nos ancêtres dans le temps et l’Histoire... et permettre ainsi de mettre sur le même plan de lecture le contexte historique, le contexte quotidien et le contexte local... Il ne vous restera plus qu’à compléter le contexte familial avec vos propres données généalogiques.

L’actuelle région Auvergne ne se limite pas à l’ancienne province historique qui correspondait alors aux actuels départements du Cantal (15), du Puy-de-Dôme (63) et à l’arrondissement de Brioude dans la Haute-Loire (43). Aujourd’hui, la région Auvergne comprend aussi le sud du Velay (c’est-à-dire le reste de la Haute-Loire, autrefois dans la province du Languedoc) et au nord le département de l’Allier (03), autrefois province du Bourbonnais.

L’Auvergne et le Bourbonnais sont rattachés à la France depuis 1531. Le Velay, avec le Languedoc, depuis 1271.

L’utilisation des fiches est libre sous réserve du respect de la mention du copyright : © Thierry Sabot et www.histoire-genealogie.com 2007.

Chronologie provinciale 987 - 1497

Chronologie provinciale 1498 - 1788

Chronologie provinciale 1789 - 1913

Chronologie provinciale 1914 - à nos jours

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Gouvernement : Circonscriptions militaires et politiques à la charge d’un gouverneur. Dans les faits, elles avaient peu de réalité pour nos ancêtres. De plus, ne pas oublier que les limites des gouvernements ont varié considérablement au cours des derniers siècles de l’Ancien Régime et ne correspondantes pas toujours à celles de la province.

« Pays » : Espace géographique possédant ses spécificités sociales, culturelles et économiques. Les « pays » se divisent souvent en « micropays ». Liste établie d’après « Les guides des pays de France » de Frédéric Zégierman, Librairie Arthème Fayard, 2000 et la carte des 420 pays de France de Géo (numéro 259, septembre 2000).

Circonscriptions financières

Intendant/intendance : Commissaire royal nommé par le roi à la tête d’une généralité. Il représente directement le roi en province et détient des pouvoirs de police, de justice et de finances. L’intendance, au sens de ressort géographique, se confond avec la généralité dans les pays d’élections et avec la province dans le reste du royaume.

Généralités : Grandes circonscriptions administratives dirigées par un intendant.

Elections : Pays d’élection, circonscriptions fiscales pour la perception de la taille dans les égions ne possédant pas d’Etats provinciaux. L’administration fiscale est le fait d’officiers royaux : les élus.

Etats : Pays d’Etat, province possédant des Etats provinciaux (réunion des trois ordres d’une province) chargés, entre autres attributions, de discuter avec les représentants du pouvoir royal le montant et la répartition des impôts de la province.

Pays d’imposition : Intendances qui ne sont pas en même temps généralités.

Gabelle : Impôt sur la consommation du sel.

Pays de grande gabelle : Pays approvisionnés par les marais salants de l’Atlantique. Pour le séchage, le sel est entreposé dans des greniers à sel. Son prix est très cher et la consommation d’une certaine quantité est obligatoire.

Pays de petite gabelle : Pays, approvisionnés par les marais salants de la Méditerranée, où le prix du sel est bas en raison d’une demande inférieure à la production. La consommation du sel y est libre.

Pays de salines : Pays approvisionnés par le sel gemme de Franche-Comté et de Lorraine. Prix du sel un peu supérieur à celui des pays rédimés, mais inférieur à celui des pays de petite gabelle.

Pays de quart-bouillon : Région de la Basse Normandie ou il est possible de recueillir sur les côtes le sable mélangé de sel (après ébullition, versement d’un quart au trésor royal).

Pays rédimé : Pays non exempts de la gabelle où le sel était le moins cher.

Pays exempts : Pays où le commerce et les prix du sel sont libres.

Traites : Taxes sur la circulation des marchandises.

Cinq grosses fermes  : Depuis le tarif de 1664, les cinq grosses fermes constituent un vaste ensemble de 12 provinces qui forment un tout sur le plan douanier en communiquant librement entre elles (Ile-de-France, Normandie, Picardie, Champagne, Bourgogne, Orléanais, Bourbonnais, Berry, Touraine, Anjou, Maine, Poitou & Aunis).

Province « réputée étrangère » : Provinces étrangères au tarif de 1664 qui paient des droits élevés entre elles et avec les autres provinces.

Province à l’instar de l’étranger effectif : Provinces tardivement annexées qui peuvent commercer librement avec les pays étrangers mais doivent payer des droits de douane avec les autres provinces françaises.

Circonscriptions judiciaires

Il convient d’ajouter de nombreuses prévôtés dans les villes et les campagnes, pour le traitement en première instance des affaires civiles et criminelles des roturiers et des cclésiastiques ; les jugements sont toujours susceptibles d’appel au bailliage ou à la sénéchaussée.

Parlement : Cours supérieures de justice établies pour rendre la justice en dernier ressort au nom du Roi. Elles disposent aussi de pouvoirs politiques et administratifs.

Chambre des comptes (ou cour des comptes) : Elle juge et contrôle la comptabilité et l’enregistrement de nombreux actes (lettres de noblesse, fondation des foires et marchés...).

Cour des aides : La Cour des aides est le tribunal qui juge les affaires relatives à la perception et le contentieux des impôts.

Présidiaux : Tribunal royal intermédiaire entre les Parlements et les bailliages-énéchaussées, en matière civile, pour l’examen en dernier ressort, de toutes les affaires dont l’objet était inférieur à 500 livres en capital ou 20 livres tournois de rente. Le présidial jugeait aussi les crimes commis par des vagabonds, les vols de grand chemin, les sacrilèges, les effractions, etc.

Sénéchaussées/Baillages : Tribunaux royaux inférieurs administrés par un officier royal pour l’examen des causes des nobles, des bénéfices ecclésiastiques, des tutelles et curatelles, de certaines affaires criminelles, ainsi que les appels des sentences des prévôtés et des justices seigneuriales.

Droit coutumier : Droit privé longtemps oral, puis écrit au cours du XVI° siècle (entre les parenthèses, la date de rédaction).

Droit écrit : Droit romain privé écrit.

Circonscriptions religieuses

Ouvrages recommandés :

  • Abel Poitrineau, La Vie rurale en Basse-Auvergne au XVIII° siècle, 1726-1789, Paris, Presses universitaires de France, 1965.
  • Claude Grimmer, Vivre à Aurillac au XVIIIe siècle, Aurillac, Editions de la Butte aux Cailles, 1988.
  • Bernard Rivet, Une ville au XVIe siècle : Le Puy en Velay, Le Puy, Les Cahiers de la Haute-Loire, 1988.

Sources utilisées pour la fiche :

  • Armand Brette, Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789, Paris, Editions Cornély, 1907.
  • Léon et Albert Mirot, Manuel de géographie historique de la France, des origines à 1950, Paris, Picard, 1980.
  • Guy Cabourdin et Georges Viard, Lexique historique de la France d’Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 1990.

Sources utilisées pour la chronologie :

  • Histoire des provinces de France, Paris, Fernand Nathan, 1984.
  • Jean Sellier, Atlas historique des provinces et régions de France, genèse d’un peuple, Paris, Editions La Découverte & Syros, 1997.
  • Pierre Estienne, Les régions françaises, Paris, Masson, 1993.
  • Emmanuel Le Roy Ladurie, Histoire de France des régions, Paris, Seuil, 2001.
  • Guide Vert, Michelin.
  • Lucien Gachon, L’Auvergne et le Velay, Paris, Gallimard, 1948.
  • Marie-Paule Caire-Jabinet, Histoire des Auvergnats et des Bourbonnais, Paris, Nathan, 1979.

Lire la suite : chronologie Auvergne/Bourbonnais/Velay (987 - 1497)

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