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Mathieu rassembleur de terres, un homme habile et tenace (épisode 42)


jeudi 30 janvier 2014, par Danièle Treuil †

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Nous avons quitté Mathieu, à la mi-parcours du 18e siècle, en pleine activité pour agrandir son domaine, alors que dans le même temps on construit le “Grand Chemin”, un événement considérable pour le pays, sujet de toutes les conversations. Son œuvre de “rassembleur de terres” se poursuit sans relâche, malgré vicissitudes, contre-temps et même arnaque… Il faut tenir, jamais renoncer, tout en gérant la ferme au mieux, sans se laisser abattre par les épidémies, les décès successifs au sein de la famille, mais aussi les soucis quotidiens, comme les caprices du temps, même si les grandes catastrophes de 1693 et 1709 ne se reproduisent pas.

Pour comprendre comment Mathieu saisit les opportunités qui se présentent et fait des choix pertinents, face aux difficultés rencontrées, je reviens sur l’histoire du domaine Borjas, qui illustre son savoir-faire. Il profite au bon moment des besoins d’argent de son bailleur qui mène la fête à Lyon et des taux d’emprunt bas ; il renonce à un procès coûteux, alors qu’il est dans son bon droit. Il prend par ailleurs une terre “a remere”, pour rendre service à son frère Claude, tout en y trouvant avantage. Mais par ailleurs, en d’autres circonstances, il doit se défendre…

Mathieu achète des terres à son bailleur

Acquisitions en trois temps, conditions des transactions
Onze ans après avoir signé un nouveau bail avec le sieur villeneuve pour ses terres de Borjas – c’était en 1748, l’année de naissance et de décès de l’aîné de ses petits-fils - mathieu est en mesure d’acheter des terres, d’une superficie de vingt cartonnées, audit Guillaume Villeneuve, au lieu des Forges au-dessus du village Borjas, pour une somme de trois cents livres. Nous sommes alors en 1759, cinq autres petits enfants sont nés, dont trois sont morts eux aussi, une hécatombe… Guillaume a des dettes et les pra règlent une partie de la somme directement à ses créanciers : 49 livres 12 sols à Françoise Brat, veuve de Jean Villeneuve, frère de Guillaume Villeneuve ; 60 livres à Jean Brunet, pour le compte de Françoise Brat. Guillaume, quant à lui, reçoit tout de même 190 livres 8 sols.

• Villeneuve, “pour faire sa condition meilleure”…

Quelques mois plus tard, le 4 février 1760, l’opération recommence. Il s’agit cette fois d’un pré de la contenance de "deux chards de foin ou environ", dépendant du domaine : "fut présent Guillaume Villeneuve, pour faire sa condition meilleure, payer et acquitter ses debtes et autrement ainsy faire lui plaît a vendu, ceddé, quitté, remis et transporté comme par les présentes il vend, cedde, quitte, remet et transporte purement et irrévocablement, aux promesses de maintenir, garantir, et faire jouyr paisiblement envers et contre tout, empêchant toutes sortes de troubles et évictions, tant généralles que particulières, à claude Pra”, le fils aîné de mathieu (“les expressions au passé marquent les intentions qu’avaient eues le vendeur et au présent signifie qu’il a mis ses intentions à exécution). La vente est faite pour un prix presque analogue à celui de la vente précédente : 299 livres et 19 sols. La somme est payée comptant, moyennant quoi le vendeur "tient quitte l’acquéreur et les siens, lui passe quittance généralle et finalle, avec promesse de ne luy en plus rien demander et qu’il ne sera jamais inquiété, ni recherché que ce soit en aucune manière". En effet, les transactions donnaient lieu parfois à des contestations. C’est donc une garantie obtenue ici par l’acquéreur.

Le 21 août de la même année, il s’agit cette fois d’une vente plus importante, pour un prix de 399 livres 19 sols, concernant "un coin de pré de la contenance de deux chards de foin ou environ et une terre de la contenance de douze cartonnées ou environ, au territoire de fontrui", toujours près de Borjas… avec leurs fonds, leurs entrées, sorties, passages, prises d’eaux accoutumées, arbres, clôtures, droits, aisances, appartenances et dépendances quelconques". Les biens sont "francs et quittes et exempts de toutes charges, pensions, hipothèques assignats et autres créances, et redevances, de quelques natures que ce soient”.

La somme est toujours payée comptant. En fait Guillaume Villeneuve a continuellement besoin d’argent, ce qui tout compte fait rend bien service à mathieu qui n’a qu’une idée en tête : arrondir son domaine. Ces trois achats successifs correspondent à 1000 livres environ (soit 12 000 fois le salaire horaire d’un manœuvre, environ quatre années de travail (d’après la méthode d’évaluation de Jean Fourastié [1], exposée dans “La valeur des biens, niveau de vie et de fortune”, Thierry Sabot, Thisa, 2012). Il semble que mathieu a procédé, à cette époque, à un autre achat auprès de Villeneuve avec un dénommé jean brat (famille de son cadet Claude), mais je n’ai pas trouvé l’acte. Je connais son existence, car cette transaction fait l’objet plusieurs années après d’une procédure.

Les difficultés surviennent… lettres de rescision

En effet, malgré les garanties accordées par le vendeur à l’acheteur, celui-ci n’est jamais à l’abri de réclamations et de menaces de procès, quant au prix de vente payé. En effet, six ans après ces acquisitions, alors que son fils aîné est mort trois ans plus tôt, mathieu se voit attaqué en 1766 pour cause de lésion, avec demande d’un supplément de prix et même risque d’annulation de la vente, par le biais de lettres de rescision. J’ai expliqué, lors de l’épisode précédent, cette procédure, qui existe toujours aujourd’hui (art. 1681 du code civil), notamment en ce qui concerne les biens mobiliers, mais avec un délai à respecter pour celui qui se trouve lésé (vendeur ou acheteur).

• Le pot de terre face au pot de fer…

Le problème concerne donc l’un des biens vendus par Guillaume Villeneuve et acquis par mathieu avec quelqu’un de sa parenté, jean brat. Le vendeur – ou plutôt son fils Joseph – considère que les terres n’ont pas été vendues à leur juste valeur, qu’il y a lésion et demande donc un supplément de prix. C’est pratique courante : le bien a été vendu dans l’urgence et on considère après coup qu’il n’a pas été cédé assez cher, l’inflation s’en mêlant (Ah ! si mon père avait attendu un peu, se dit le jeune Joseph !).

Le 28 avril 1766 en effet, Joseph Villeneuve fait valoir à l’encontre de mathieu pra et également de jean brat des "lettres de rescision", obtenues en la chancellerie du palais à Paris, mettant en cause les ventes et aliénations consenties par son père guillaume. Les "lettres de rescision" sont des documents obtenus en cours d’appel (le Forez dépend de la généralité de Paris) – moyennant finances - qui visent à casser les contrats précédemment passés (qui sont déclarés en quelque sorte “sans effet”). Le droit coutumier et les mentalités voulaient que les anciens propriétaires - ou leurs héritiers (c’est le cas ici) - aient toujours un droit de regard sur la terre vendue et ceci, pendant plusieurs décennies. Or souvent, ces derniers ont besoin d’argent et ils entreprennent des démarches - en l’occurrence l’obtention de lettres de rescision - non tant pour récupérer la terre, mais pour obtenir une plus value ; l’argument est le suivant : la terre n’a pas été vendue à son prix, elle rapporte plus qu’on le pensait… et il est vrai que souvent le fermier, devenu propriétaire, travaille davantage et obtient de fait de meilleurs rendements [2]. La lutte est inégale, entre les nantis et les paysans qui cherchent à devenir propriétaires ; c’est le pot de fer contre le pot de terre.

• Mathieu doit payer la plus value

Il est rare que le nouvel acquéreur rende les terres, il préfère payer la plus-value plutôt que d’être remboursé du prix de son acquisition (d’autant plus qu’entre-temps l’inflation a galopé). Des experts sont alors nommés pour en fixer le montant. Joseph Villeneuve est un homme jeune qui vient d’être émancipé par son mariage. Il n’a pas d’ancienneté, en quelque sorte, dans ses relations avec mathieu. Il a besoin d’argent et, sans arrière-pensée, n’hésite pas à obtenir des lettres de rescision à son encontre et à celle de son parent par alliance (lettres obtenues moyennant finances…). Ces derniers reçoivent assignation à comparaître dans les trois jours :"pour chacun en ce qui le concerne et peut concerner, voir dire et ordonner que lesdites lettres de rescision seront entérinées selon leur forme et teneur. En conséquence, que les requérants seront remis en tel et semblable qu’ils étaient avant le contrat de vente et aliénations consenties au profit des susnommés (…) ce faisant les sus nommés, chacun en ce qui le concerne, seront condamnés de rendre et remettre au requérant les fonds et héritages contenus et mentionnés aux susdites lettres de rescision, sous les offres des requérants de leur rendre et rembourser aussi, chacun en ce qui le concerne, le prix desdits ventes, justes frais et loyaux cousts ; si mieux n’aiment les sus nommés payer la plus-value des héritages par eux acquis avec les intérêts, tels que de droit, ce qu’ils seront tenus d’opter, chacun en ce qui le concerne, dans trois jours à compter de cellui de la signiffication du jugement à intervenir… sinon ledit temps passé et eschu, se voir en outre, chacun en ce qui le concerne, condamné aux dépens de l’instance ..ce, affin que les sus nommés n’en ignorent, je leur ay, à chacun séparément et à part, donné et laissé copie, tant desdites lettres que du présent exploit et aux pra des contrats de vente ci-énoncés auxdits lettres, en parlant et trouvé comme sus est dit .. signé : Fonthieure."

Un jugement est rendu le 26 novembre 1767 qui décide qu’il sera procédé à une évaluation de la plus-value. Des experts sont effectivement nommés le 12 décembre : Jean Raffat, expert nommé d’office pour ledit pra, et Jean Coudour, choisi par Villeneuve. Nous ne savons pas comment l’affaire s’est terminée, mais il est certain que mathieu a payé la plus-value, parce qu’il règle quelque temps plus tard un supplément d’impôt (un impôt est dû au seigneur à chaque mutation, impôt fixé sur sa valeur : si la valeur augmente après coup, l’impôt sera à payer sur le supplément de prix). Mathieu préfère garder le bien, même si le coût en devient plus élevé que ce qu’il escomptait.

On peut mesurer combien malgré les formules de garantie pour l’avenir employées dans les actes et que nous avons déjà citées, l’acquéreur n’est pas assuré de jouir du bien en paix. On lui donne pourtant pouvoir "d’en prendre dès ce jour la vraye et actante possession, comme chose loyalement acquise… On le tient quitte avec promesse de ne luy en plus rien demander et qu’il ne sera jamais inquiété, ni recherché que ce soit en aucune manière ...". Mais l’acquéreur, de fait, peut toujours craindre d’avoir un complément à donner, même si le contrat de vente a été régulier. Mathieu ne veut pas renoncer à son acquisition. Son objectif est de gagner des terres. Il faut dire que dans le contexte il n’est pas perdant, car l’inflation est galopante.

• Acquitter “le droit de laods” ou “lods”

Finalement, mathieu préfère sans attendre davantage verser le supplément, comme permet de l’interpréter indirectement un acte du 28 août 1772. En effet, Mathieu Pra paie cette année-là un impôt à un dénommé Lattard, correspondant à la somme de "cent dix livres pour amiable composition du droit de load, à moy du en qualité de cy devant fermier de la rente du comté de St Just en Chevalet, pour raison de supplément de prix par luy donné à Guillaume Villeneuve, à cause de réquisition, qu’il avoit faitte dudit Villeneuve d’un corps de biens situé audit village Borjas, lequel Villeneuve s’étoit pourvu par lézion". C’est le droit de laods dû au seigneur chaque fois qu’une terre change de mains.

Commentaire : En fait, il apparaît que les biens dont disposait Guillaume Villeneuve à Borjas – en tant que propriétaire “usufruitier” et qu’il a vendus à mathieu - dépendaient du Comté de St Just. Le Comte (en l’occurrence le successeur depuis 1764 de la lignée des Urfé) a délégué à un représentant – le sieur Lattard – la charge de la fiscalité de son domaine. Comme chaque fois, quand la terre change de mains - ce qui s’est produit à plusieurs reprises, de Gaulne à Villeneuve, puis au sein de la famille Villeneuve et maintenant avec Mathieu - il réclame les cens et servis et les droits de mutation. C’est la règle.

En ce qui concerne le droit de lods, c’est le vendeur qui devrait payer. Mais nous avons vu que le fils Joseph Villeneuve n’est pas en bonnes dispositions pour le faire ; mathieu s’en acquitte donc auprès de Lattard, le représentant du comte. En Savoie, le droit de mutation est égal à 6 % de la valeur du bien, c’est en général ainsi dans les pays de droit écrit. On peut penser qu’en Forez c’est un pourcentage voisin. Mathieu paie cent dix livres, non pas sur la totalité du bien (c’est déjà fait pour le premier versement), mais sur le supplément de prix qu’il a été obligé d’accepter, par suite du procès en lésion. Il accepte d’acquitter ce nouvel impôt par "arrangement amiable", pour éviter d’aller devant le tribunal. Le droit de mutation étant de 6 %, les cent dix livres d’impôt correspondent à un supplément de prix égal à 1 800 livres environ !

Une arnaque : l’affaire Taboulet-Goutorbe

Si mathieu a été en mesure d’acheter des terres à son bailleur, c’est peut-être parce que quelques années plus tôt il a raté une affaire sur laquelle il comptait, pire encore, il a été floué…. Il s’agissait d’un domaine sis à Guyonnet (Dionnet aujourd’hui), dont les terres jouxtaient celles qu’il possédait à Borjas. Quelques mois après le mariage de son fils aîné claude avec une claudine treille de quinze ans (survenu en 1744), il s’en était porté acquéreur le 25 avril 1746, en associant son fils. Il voulait peut-être établir le jeune couple, comme son propre père l’avait fait en son temps, quand il lui avait acheté une terre appartenant aux Farjon (voir l’épisode 41). Le jeune Claude a vingt-cinq ans. Ils doivent prendre possession du bien à la St Michel prochain (soit le 26 septembre) consistant "en maison, grange, écurie et autres bâtiments .. dépendances, couverts à tuiles creuses, cour, jardin, chenevier et prés, terres, marest, portions de communaux, ledit domaine garny de ses bestiaux et semailles, ainsy que le fermier en est chargé, avec les meubles et effets qui sont dans ledit domaine…", le tout franc et quitte de toutes charges.

Mais justement tel n’est pas le cas ! Plus catastrophique encore : le domaine n’appartient plus au vendeur, un certain denis taboulet.

Les Pra ne s’en aperçoivent pas tout de suite. Ils ont réglé une partie du prix de la vente, qui se monte à la somme rondelette de "quatre mil cent quarante livres pour les immeubles et mil livres pour les bestiaux et semailles et meubles". Le montant des immeubles correspondrait à environ 50 000 fois le salaire horaire moyen d’un manœuvre, soit 16 années de travail (d’après la méthode de calcul de Jean Fourastié, déjà citée). On peut se demander comment mathieu disposait d’une somme aussi importante, sans doute justifiée puisqu’il ne s’agit pas seulement de terres, mais d’un vrai domaine, avec maison d’habitation, jardin et toutes dépendances. Il est vrai qu’il a cinquante et un an et qu’il a travaillé dur jusque-là avec l’aide de ses fils et sans doute de domestiques. Il a peut-être emprunté, car les taux d’intérêt sont bas et le paiement est de toute façon échelonné dans le temps. Le jour de l’acte, il a versé 700 livres ; le 6 mai, 300 livres aux Poncet, père et fils, dont Denis Taboulet est débiteur depuis 1742 ; le 15 mai, 199 livres et dix-neuf sols à Denis Taboulet de nouveau. Et ainsi de suite, pendant quelques années.

Quelques jours avant l’entrée en possession du domaine, ils découvrent la cruelle vérité. Denis Taboulet par un acte en date du 19 septembre 1745, soit six mois plus tôt, a déjà donné le bien à son futur gendre, Jean Goutorbe, en promesse de mariage ! Taboulet s’est donc servi du même bien, à la fois pour constituer une dot à sa fille et pour régler ses dettes envers un tiers, en le vendant frauduleusement quelques mois plus tard. Chez les pra, c’est la stupeur, la consternation et la colère de s’être fait ainsi berner !

Ils adressent aussitôt le 19 septembre 1746, une requête à “Monsieur le Chatelain de la Juridiction du Comté de Saint-Just-en-Chevalet”. Après avoir résumé les faits, ils poursuivent :

"il n’est pas douteux que la vente que ledit taboulet a consentie au profit des suplians3 ne soit une véritable cession, puisqu’ayant une fois donné son bien, il n’estoit plus le maistre de le pouvoir vendre et, s’il l’a vendu, ce n’estoit que pour attraper de l’argent des suplians et pour les duper. Il ne peut donc se dispenser de faire de deux choses l’une, ou rendre et restituer aux supplians les sommes qu’il a reçues et ce qu’ils ont payé en son acquit, avec dommages et intérests, ou d’apporter un désistement des promesses de mariage et de la donation soutenue en date du 16 septembre 1745. La chose ne doit souffrir aucune difficulté ; c’est donc pour y parvenir que les suplians ont esté conseillé de vous donner la présente requeste". Ils demandent ensuite au juge soit le "désistement en bonne et due forme, tant du contrat de mariage passé entre Jean Goutorbe et Antoinette Taboulet en date du 16 septembre 1745 que de la donnation contenue de tous les biens dudit Taboulet en faveur de sa fille. A défaut de quoy… sans qu’il soit besoin d’autre jugement… déclarer la vente nulle et de nul effet, avec défense de l’exécuter ; ce faisant, le condamner (Denis Taboulet) par corps à rendre et restituer aux suplians la somme de treize cents livres qu’ils luy ont payé en son acquit .. plus Cint cent livres de dommages et intérests et aux dépens de l’”instance…

Le jour même, 19 septembre, assignation est portée à denis taboulet de comparaître dans les trois jours prochains devant la cour. Mais la justice déjà à cette époque n’est pas rapide ! L’affaire se conclut l’année suivante, le 13 août 1747. Jean goutorbe, trois jours avant ses noces avec antoinette taboulet, âgée de treize ans seulement (il en a trente-deux) rembourse au nom de son beau-père une partie de la somme à restituer. Un échéancier est prévu pour le paiement du solde, qui prend fin le 24 août de l’année suivante. Les sommes bien entendu portent intérêt. "ainsy accepté par ledit goutorbe et jusqu’au parfait payement du tout, le dit pra s’est réservé tous les privilèges et hipothèques à luy acquis par laditte transaction et actes y énoncés… Fait et passé au bourg de St Just, étude du notaire soussigné, avant midy, le treizième aoust mil sept cent quarante-sept, en présence de Messire Noël Coppéré, preste sociétaire de l’église dudit diocèse de St Just en Chevallet et de Claude Rousset, marchand tanneur, demeurant audit St Just, témoins qui ont signé avec eux le sieur taboulet, lesdits pra et goutorbe ont déclaré ne scavoir signé, ce ce enquis et sommés” – signé notaire royal, Fonthieure. On remarque que c’est le même notaire, Fonthieure, qui a établi le contrat de mariage et le contrat de vente. Il ne pouvait ignorer la malversation. En fait, les notaires étaient souvent complices. Il ne faut pas oublier qu’ils étaient rémunérés au coût de l’acte et proportionnellement aux sommes en cause !

Jean goutorbe acquitte donc la dette de son beau-père, qui devient son débiteur. Il se trouve alors subrogé dans le droit des pra. Quels étaient les intérêts qui pouvaient lier les deux familles taboulet et goutorbe, pour que le père – denis taboulet - promette sa fille en mariage, alors qu’elle n’avait que onze ans, au moment de la signature du contrat ! Il est vrai qu’on attend deux ans pour célébrer le mariage, mais il a fallu une dispense.

Ainsi, mathieu et son fils claude n’ont-ils pas pu garder le domaine Guyonnet. C’est pourquoi sans doute mathieu acquiert plus tard le domaine Borgeas auprès du sieur Villeneuve, dont nous avons parlé au début de cet épisode. En attendant, malgré la contrariété, ils n’ont pas tout perdu, car les sommes investies portent intérêt. C’est en quelque sorte une épargne forcée. Cette affaire montre que, vingt ans après avoir repris de son père la ferme du domaine Borjas, mathieu est en mesure de procéder à son acquisition.

Histoire de famille : arrangements et démêlés avec les Brat

Il s’agit d’une histoire qui traverse la vie de mathieu et se prolonge au-delà. Elle concerne la belle-famille du jeune frère de mathieu, dénommé claude (c’est avec lui d’ailleurs que le prénom s’installe dans notre lignée, puisqu’il donne le prénom à son neveu et filleul, notre ancêtre). C’est le deuxième garçon vivant d’estienne Pra et claudine Roche, né quatre ans après mathieu, le 16 février 1697. A trente ans passés, le 31 août 1728, il épouse jeanne brat, dont le patronyme est porté - nous l’avons vu - par l’un de nos plus lointains ancêtres connus, l’arrière-grand-père de claudine par les femmes, estienne brat. Ils habitent Feugère village proche de Roche.

Si le différend éclate en 1782, après la mort de mathieu, il faut remonter dans le temps à 1736, presque cinquante ans plus tôt… pour comprendre son origine et l’implication de nos ancêtres. L’histoire se déroule en trois étapes, dont la seconde concerne directement mathieu et son fils aîné claude, bénéficiaires tous deux en 1744 “d’une vente a remere” , une pratique courante à l’époque et qui existe encore aujourd’hui. C’est pourquoi je choisis de vous en parler.

1736 : Solde par mathieu “d’une dette de mariage”, concernant son frère claude

Dans un premier temps, tout se passe bien. En 1736, huit ans après le mariage du jeune claude, son beau-père anthoine brat, laboureur au village Guyonnet "et sollidairement avec luy claude pra son gendre lesquels de gré recognoissent et confessent avoir recu cy devant de mathieu pra, laboureur du village Roche, susditte paroisse, présent et acceptant, la somme de quatre vingt livres, restant d’icelle de quatre cent soixante livres, à laquelle il estoit obligé (payer) aux dits, par le contrat de mariage dudit Claude Pra et autres clauses y énoncées, dont il passe quittance généralle et finalle … Fait parroisse de St Just en Chevalet après midy, le vingt cinq octobre mil sept cent trente six, en présence de Nicolas Feugère, laboureur de la parroisse, qui a signé... (ce qui n’est pas le cas pour les autres parties présentes à l’acte).

Mathieu s’est donc acquitté du solde de 80 livres qui lui restait à payer à son cadet sur les 460 livres de compensation qu’il lui devait, selon les clauses prévues au contrat de mariage. Il est libéré de sa dette. On remarque, en passant, qu’il est dit pra "du village Roche", alors qu’il habite Borgeat, mais l’ancienne appellation subsiste souvent, dans certains actes, plusieurs années après la nouvelle implantation de la famille.

1744 – une transaction un peu particulière : vente “a remere”

Huit ans plus tard, le 26 décembre 1744 (avant la déconvenue avec goutorbe), mathieu et son fils aîné claude, nouvellement marié, achètent un bien au frère cadet (marié, quand lui, depuis 1728) et à son beau-père, antoine brat : "un pré contenant deux chards de foin, appelé pré "grené" (?)", avec selon l’expression habituelle : "ses entrées, issues, passages, arbres, clotures, prises d’eau accoutumées, aizances et appartenances, franc, quitte et exempt ledit pré de toutes dettes, de quelque nature que ce soit, mêmes tous arrérages de cens et servis, de tout le passé jusqu’à la Saint Martin d’hiver dernier". Les vendeurs ne se réservent rien "que le regain ou seconde herbe qui leur appartiendra", moyennant quoi, selon la jolie formule, "lesdits vendeurs se sont dudit pré dévestu et déveste et en investe ledit acquéreur". Mais la transaction, qui se fait pour le prix de deux cent vingt livres est cette fois un peu particulière : Bien que mathieu et claude prennent "dès ce jour la vraye et actante possession du bien, comme chose loyalement acquise", il est "convenu entre les parties, qu’en rendant et remboursant lesdits vendeurs, aux dits acquéreurs dans cinq ans à compter de ce jour, ladite somme de deux cent-vingt livres, prix de la présente vente, justes frais et loyaux coust, ils (les vendeurs) pourront rentrer dans la propriété et possession dudit pré ; passé lequel temps, ladite vente demeurera pure et simple." C’est le principe de la vente dite aujourd’hui “en réméré“ [3].

De quoi s’agit-il ?

Il s’agit en fait d’un prêt déguisé. Les vendeurs – en l’occurrence ici antoine brat et son gendre claude, frère de mathieu - ont besoin d’argent. Plutôt que de s’adresser à un usurier, ils s’adressent à la famille et vont engager une propriété sous couvert de "vente a remere", c’est-à-dire en se réservant une possibilité de rachat dans les cinq ans. On parle aussi de vente "a redimente" ou "sous grâce de rachat". Au-delà des cinq ans, si le ou les vendeurs n’ont pas pu réunir la somme nécessaire pour racheter le bien, ce dernier reste définitivement acquis à l’acheteur. Si l’acheteur ou les acheteurs, en l’occurrence mathieu pra et son fils, ont eux-mêmes besoin d’argent avant les cinq ans, ils peuvent vendre leur droit à un tiers [4]. En attendant le délai de cinq ans, Mathieu et son fils peuvent disposer de la terre, sans payer de loyer et l’inflation joue en leur faveur. C’est un arrangement de famille. Ils sont fréquents, à une époque où il est impossible d’emprunter autrement qu’à des particuliers ou des usuriers.

1751 – les vendeurs, moyennant finances, renoncent à leur droit de reprise

Plus de cinq ans après, en réalité sept ans, le 17 octobre 1751 - le contrat était souvent renouvelé de fait par tacite reconduction - non seulement les vendeurs n’ont pas racheté leur bien, mais ils cèdent à mathieu et à son fils claude "la faculté qu’ils s’estoient réservés dans le contrat de vente sous réméré, de racheter le pré confiné par ledit contrat et le regain ou seconde herbe qu’ils s’estoient de même réservé", moyennant la somme de cent vingts livres et un "prochain partage des tailles", les acquéreurs se chargeant "de quinze sols de grande taille".

En fait antoine brat est mort entre-temps. Claude pra, son gendre, n’a pas les moyens ou ne souhaite pas retrouver ce bien. Il vend donc à son frère sa renonciation à reprendre le bien pour la somme de cent vingt livres ; mathieu paie vingt livres immédiatement, le reste étant prévu avant la fin du mois. De plus, il s’engage à s’acquitter d’une partie des impôts, pas tout à fait une livre (1 livre = 20 sols). Tout cela revient à dire que l’acquisition définitive du pré lui est revenue à 340 livres : 220 livres (prix de la première transaction de 1744) + 120 livres (prix de cette seconde transaction), qu’il paie donc contre la renonciation de son frère à reprendre le bien.

1782 – Le procès

Bien que l’affaire ne concerne pratiquement plus aucun des acteurs impliqués au départ, décédés depuis à l’exception de claude pra (le gendre d’antoine brat, alors âgé de quatre-vingt-cinq ans !), l’affaire se poursuit avec lui et les générations suivantes, puisque c’est en mars 1782 - trente ans après… - qu’un procès intervient, qui se déroule entre leurs enfants, voire leurs petits-enfants. On retrouve ici encore la remise en cause d’accords passés par les générations antérieures.

• Du côté des brat, il s’agit d’une petite-fille d’antoine brat par sa mère (déjà décédée) ; elle se nomme Magdeleine et elle est mariée avec Claude Burelier. C’est elle et son mari qui sont les plaignants.

• Du côté des pra, si mathieu s’est éteint depuis presque six ans, son fils cadet Claude est donc toujours en vie car il est "assigné à comparoitre dans trois jours prochains par Messieurs les Juges en ladite juridiction de St Just en Chevallet .." Vu son âge, il a de nombreux enfants, dont deux filles qui sont les seules parties prenantes au procès comme défendeurs.

Il ressort de ce texte difficile à déchiffrer, que c’est un problème de dot soi-disant non payée et d’héritage, lequel n’a rien à voir a priori avec la compensation payée par mathieu à son frère, au moment de son mariage. C’est plutôt le couple claude pra et jeanne brat qui est en cause. Les époux devaient verser une dot à la sœur de jeanne, dénommée Antoinette, (cf. tableau ci-dessus) au moment de son mariage (en compensation des biens qu’ils avaient eux-mêmes reçus pour leurs noces), à savoir deux cent vingt livres plus un certain nombre d’effets : un lit garny de couverture et chevet de plumes, une couverture de laine et fil, avec franges, quatre draps, deux serviettes, une nape de neuf pied en toile de ménage, un habit nuptial selon sa condition, un coffre de sapin muny de menu linge... Le mariage a eu lieu en 1750. Aux dires de Magdeleine, la fille d’Antoinette, sa mère n’aurait rien reçu. Elle et son mari réclament, à défaut de restitution de la dette, la remise d’un pré qui faisait partie de la succession, peut-être en lien avec les terres vendues en réméré. Une histoire de rivalité et de jalousie sans doute. Claude est mort je pense peu de temps après et je ne sais pas comment s’est terminé le procès.

On peut s’étonner que les requérants aient attendu si longtemps pour réclamer. Sans doute les relations étaient-elles bonnes entre les sœurs à la génération précédente ? La mère de Magdeleine avait dû recevoir les compensations qu’elle souhaitait, sous une forme ou une autre Comme nous l’avons plusieurs fois constaté, tout va bien pendant une ou deux générations, jusqu’à ce que le temps passe et que des "pièces rapportées", les conjoints venus de l’extérieur, remettent en cause des arrangements de famille. Pourquoi ce long document cependant, qui ne concerne plus mathieu, est-il venu figurer dans les papiers transmis par notre lignée ? Le pré à restituer est-il celui que claude avait vendu à son frère aîné mathieu ? Peut-être ? ou alors, dans l’hypothèse où les fils de claude et jane brat seraient tous décédés, sans descendants pra, le document concernant le patronyme a-t-il réintégré les papiers de famille détenus par les descendants de Mathieu. Simple supposition !

Ainsi mathieu au fil du temps, patiemment, a organisé, rassemblé et agrandi le domaine qu’il veut transmettre à ses enfants. Il en a eu tout juste le temps, avant la mort de son fils héritier, Claude, survenue en 1763, qui laisse plusieurs orphelins. Si la période a été dans l’ensemble favorable, particulièrement à cause de la paix retrouvée et de la relance de l’économie, il a dû prendre des initiatives, se défendre, mais aussi - comme tous les paysans de son temps – ne pas se laisser abattre par les caprices du climat.

Contre vents, frimas et sécheresse

Certes les grandes catastrophes de 1693/94 et de 1709 ne se reproduisent pas. Mais on connaît encore des hivers où la froidure est intense, à plus de vingt ans d’intervalle il est vrai ; et des étés pourris ou trop secs… comme quelque temps avant la mort de mathieu. Les années se suivent et ne se ressemblent pas, heureusement ! Après une mauvaise saison, on peut reprendre pied. Mais chaque fois c’est la peur, on n’a pas oublié les catastrophes du passé !

Des hivers de grands froids

Les curés de paroisse ne manquent pas de noter dans leurs registres les événements marquants qui se déroulent au fil du temps, les dérèglements du climat au premier chef, avec leurs conséquences directes sur la vie quotidienne, cherté des grains, disettes, maladies… c’est une chance pour nous ! Jean Canard en a fait le relevé du XVIe au XIXe siècle [5].

• L’an 1740 "l’hiver a duré sept mois,"
à finir la veille de la St Urbain, 22e may jusqu’à ce jour. Il a faict un sy terrible froit et neige que les bestiaux n’ont pu prendre leur vie dehors... le pain de seigle et le froment a vallue 21 liar la livre... le quintal de foingt, 2 sols. la famine était si grande que les pauvres ont bien souffrir"
et, dans un autre texte "L’année 1740 a presque été toute d’hyver ; les gelées, les neiges dans le temps que les bled étoient en fleurs ont presque emporté la récolte qui a été très petite... " "la rivière de Loire a cru jusqu’à onze pouces de glace..."

• vingt-cinq ans passent…
pour que les curés insistent de nouveau sur des hivers rigoureux. l’hiver 1765-1766 "le froid commença environ le 15 décembre de l’année 1765, puis il redoubla le 4 janvier de l’année 1766 ; il sévit avec une telle force que dès le lendemain on pouvait traverser la Loire à pont de glace. Le temps était calme et le froid intense. Il dura ainsi jusqu’au 10 février, sans diminuer en rien, de telle sorte que pendant un mois plein, on put traverser la Loire sur la glace... Les moulins furent arrêtés de fonctionner. Les habitants furent obligés pour se nourrir d’avoir recours aux moulins à poivre et même dans quelques maisons à piler leurs grains dont ils faisaient ensuite une sorte de galette, comme font les habitants des hautes montagnes de l’Auvergne…" A St Germain-Laval, bourg à une vingtaine de kilomètres de St Just, le capitaine Châtelain rend une ordonnance "portant que les habitants dudit St Germain seront convoqués, à tour de rôle, chaque jour jusqu’au dégel, au nombre de six hommes par chacun des trois quartiers de la ville, pour casser la glace dans les béaux et les sauts des moulins banaux""on prétend qu’il a gelé aussi fortement qu’en 1709" ... “Tout cela a produit une misère affreuse et généralle, qui diffère peu d’une famine" déclare un autre curé. Nous apprenons que "la rigueur de l’hyver, la rareté, la cherté et la mauvaise qualité des aliments du carême ont engagé Mgr l’Archevêque à permettre de faire gras pendant le carême de ladite année 1766... le poisson étant crevé, gelé dans presque tous les étangs ; de même que l’hortolage dans les jardins...". Les curés n’en finissent pas de consigner leurs observations dans les registres.

En 1767, ce n’est pas mieux : "l’hyver de cette année est aussi violent et aussi froid que celui de l’année précédente... heureusement, la neige qui couvroit les bleds (en janvier) les a heureusement garantis de ce froid horrible qui a continué tout le mois. Après quelques semaines de réchauffement, une bise glaciale s’élève en avril... "aussi la misère n’a jamais été aussi accablante… tout est très cher. " Il fait si froid qu’on passe le "rône" dessus la glace en plusieurs endroits et que la "Sonne” a été prise plus de deux mois C’est l’année où meurt Marguerite, notre aïeule, peut-être d’un refroidissement, car c’est justement au mois de janvier. Les hivers, quoique un peu moins rigoureux, sont encore très longs les années suivantes. Je remarque par exemple que "l’année 1771 ne fut pas une année abondante en toute sorte de grains. Le bled seigle mesure de St Just fut très cher et fut vendu six livres deux sols la mesure à la moisson".

Néanmoins, l’hécatombe des années de misère ne se reproduit pas. La population est plus solide, plus résistante et avec des routes améliorées, les transferts de marchandises d’une province mieux lotie à une autre, sont mieux assurés.

La sécheresse

A d’autres époques, la chaleur de l’été produit elle-aussi des ravages, car souvent il en résulte des orages de grêle, qui endommagent les récoltes. Ainsi en juillet 1753, où "les moissonneurs ne peuvent point soutenir la chaleur et quittèrent de moissonner .. un grand nombre de personnes furent malades pour avoir trop beu de la journée..." Ce n’est rien, quand on ne tombe pas en sécheresse comme en 1773, "une sécheresse qui a porté beaucoup de préjudice aux trémois (? et aux bleds qui avoient d’ailleurs belle apparence. Passable récolte en bled, peu de légumes, presque point de fruits .. fièvres putrides fréquentes ; pour la guérison : l’eau, la diette, point de vin". En 1776, juste avant la mort de Mathieu en octobre, il a fait de nouveau une grande sécheresse jusqu’aux environs de la Saint Michel "le prix ordinaire du foin de 42 à 45 l dans le païs, ce que je n’avois pas encore vu"...

Les dictons

A l’époque, pas de bulletin météo ! Comment accepter d’être complètement démuni… pour gérer les travaux des champs, autrement dit pour prévoir le temps favorable, pour semer, récolter… ou à court terme, anticiper gelées, pluie ou orage ? Depuis des époques très anciennes, nos ancêtres ont été confrontés à ces problèmes. Ils ont appris longuement, patiemment, à observer, à identifier les signes de leur environnement qui pouvaient leur permettre de trouver des repères, objets d’échanges, de confrontation… Ils ont accumulé de l’expérience et traduit, au fil du temps, leurs observations en dictons et proverbes, faciles à mémoriser et à transmettre, comme Georges de la Chaize d’Aix [6] y fait allusion dans son “Livre de Raison” : “Ung dimanche VIII juing St Medard 1572, il plust bien fort. L’on dit par les ansiens que ce led. jour il pleust que quarante jours duré il peust.” (donc bien avant 1572).

Parfois, les proverbes donnent directement des conseils :

Ou ils permettent des pronostics sur la qualité probable des récoltes

Certains proverbes sont venus jusqu’à nous, tels ceux toujours bien connus : « A la sainte Catherine, tout prend racine » ; « Noël au balcon, Pâques aux tisons »… et bien d’autres ! Nul doute que Mathieu, qui les a appris de son père Estienne comme ce dernier de son oncle, les a transmis à son tour aux siens, comme il en avait toujours été, de génération en génération. Tous ces dictons traduisent combien le paysan est suspendu au calendrier, souhaitant ou redoutant les conséquences favorables ou funestes d’une météorologie par essence capricieuse ; tout est lié, temps, travail, récoltes. Il essaie comme il peut, d’anticiper et de s’organiser. Ne peut-on dire comme l’a fait remarquer Henri Pourrat [7] “qu’il n’y a pas plus gracieux poèmes - et enfermant mieux un monde - que celui que les pères paysans ont construit en mettant toute l’année en dictons. Leur vie est accordée à la ronde du soleil, mêlant fêtes et saints aux travaux champêtres”.

Les recours à Dieu et aux Saints [8]

Les proverbes permettent parfois d’anticiper, mais non de changer le temps quand il est là. Face aux grands froids, à la pluie ou à la sécheresse, on se retourne alors vers les seuls qui ont pouvoir de modifier la situation : Dieu, la Vierge ou les Saints, chacun ayant sa spécialité… D’après Jean Canard « la crainte de l’intempérie l’emporte chez les paysans sur le désir du soleil et de l’abondance ». En dehors de la « bénie Semaine Sainte », il n’a enregistré que des cas très exceptionnels où la pluie est appelée comme un bienfait. Néanmoins quand ces cas se produisent, on implore dans la région deux saintes qui ont beaucoup pleuré, Sainte Madeleine et Saint Anne, seules considérées comme élues du ciel pour l’amener opportunément. Souvent ce sont les prêtres, voire l’archevêque de Lyon, intercesseurs plus proches du ciel, qui organisent messes et processions, auquel tous les villages concernés participent. Au siècle suivant par exemple, Monseigneur de Bonald s’est beaucoup investi dans ce domaine pour ses fidèles Foréziens : chaque fois qu’un désordre se produit, il demande des prières publiques, pour faire cesser les pluies qui « désolent la contrée en ce mois de juin ». A la fin d’avril 1854, il s’agit au contraire d’interrompre une sécheresse catastrophique ; le 5 mai, les agriculteurs sont exaucés, la pluie vient ; malheureusement elle ne cesse plus et le 8 juin, il est question d’un véritable cataclysme. Donc le 13 juillet, Monseigneur ordonne des prières pour en demander cette fois l’arrêt… le rédacteur du journal de Montbrison se réjouit que s’établisse enfin « un temps plus favorable pour les récoltes ». Durant les grandes inondations de 1856, le Primat des Gaules intervient cette fois encore pour commander l’exposition du Saint Sacrement dans toutes les églises du diocèse et de nouvelles prières pour la cessation des fléaux qui ont causé de désastreuses inondations. On le voit, l’Église est omniprésente.

Ainsi, hommes de la terre mais dépendant du ciel, les paysans de Saint Just – comme tous les paysans de France - se sentent « inscrits dans l’ordre naturel voulu par Dieu, ponctué par quatre saisons, qui rythment toute leur vie ».

On comprend que mathieu ait eu l’esprit plus occupé des caprices du temps, des avancées du “Grand Chemin”, qui facilitait les déplacements, des contrats passés pour augmenter ses terres, que de l’explosion des idées nouvelles… qui ont marqué ce 18e siècle, le siècle des Lumières. L’important c’est de tenir, contre gel, pluies excessives, sécheresse, d’assurer la subsistance de la famille. Il sait ce que représente chaque bouchée de pain. Garder la terre, pouvoir traverser les périodes difficiles, voilà l’essentiel : se mettre pour toujours à l’abri, soi-même et les siens, ceux présents et ceux à venir. Or justement, il a une famille en charge, malgré l’âge qui vient, et c’est une autre préoccupation.

Pour lire la suite : Mathieu patriarche et ses deux fils Claude, au temps des lumières.

Notes

[1Jean Fourastié 1907-1990, économiste français, très connu pour ses travaux sur les prix, la productivité, le progrès technique. A l’origine de l’expression « Les trente glorieuses »…

[2Lettres de rescision : commentaire d’après Gérard Panisset, généalogiste professionnel et paléographe installé dans la région d’Annecy, déjà cité dans de précédents épisodes.

[3Vente en remeré : Ce type de contrat existe toujours : art. 1659 et suivants du Code civil.

[4Vente a remere – commentaire tiré d’une rencontre avec Gérard Panisset, déjà cité.

[5L’Abbé Jean Canard : Météorologie ancienne, notes du XVIe au XlXe siècle, chez l’auteur, 1959.

[6Seigneur d’Aix à la fin du XVIe siècle. Une copie de son livre a été déposée au Musée Dechelette de Roanne.

[7Poète forézien 1887-1959.

[8Folklore Chrétien, J Canard, imprimerie Sully à Roanne.

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5 Messages

  • Bonjour Danièle,

    Je suis admiratif du travail que vous avez réalisé ; car à partir de la masse de documents contenus dans vos archives familiales, ajoutée aux actes que vous avez rassemblés aux archives départementales, il y a tout le déchiffrage pas très évident de ces documents et ensuite leur compréhension pour les situer dans l’histoire familiale.

    Avec mon épouse nous avons collecté pas mal d’actes notariés, que nous avons eu déjà et le plus souvent beaucoup de peine à déchiffrer et à traduire (abréviations, termes juridiques). Mais ensuite pas facile de comprendre comment ils s’enchaînent, quelle est leur logique, d’autant plus lorsqu’il y a des lacunes ou un changement de notaire.

    J’ai remarqué aussi que vous aviez un bon coup de crayon, votre dessin est très réussi.

    Je vous souhaite une bonne journée. Bien amicalement.

    André Vessot

    Répondre à ce message

    • Bonsoir André
      C’est vrai le déchiffrage des actes est long souvent et fastidieux. On progresse avec l’expérience. J’ai surtout eu la chance de pouvoir me faire assister pour nombre d’entre eux et c’est là qu’il est précieux et agréable de se trouver en équipe. Une fois l’étape franchie, c’est vrai qu’ils permettent de mieux comprendre qui étaient nos ancêtres et bien souvent les tracas qu’ils devaient surmonter... tout cela bien sûr en lien avec l’époque. La vente forcée par mon ancêtre Jehan Roche en 1615 de tout son domaine, après un été caniculaire et un hiver glacial ! Ils permettent aussi bien souvent de compléter la généalogie, grâce aux acteurs qu’ils mettent en scène ; pour les temps anciens, de rectifier parfois de mauvaises interprétations faites à partir des registres, du fait de la similitude de certains prénoms et des patronymes. J’en fais quelquefois l’expérience.

      Très amicalement. Danièle

      Répondre à ce message

  • Mathieu rassembleur de terres, un homme habile et tenace (épisode 42) 27 janvier 2014 13:42, par Brigitte Mercier

    Bonjour Danièle ;
    Je suis avec beaucoup d’intérêt votre chronique et vous remercie pour votre travail de recherche qui redonne une existence à nos ancêtres.
    Peut être pouvez-vous m’aider ?
    J’ai dans mes ancêtres une Michelle PRA née le 26 août 1672 à St Romain d’Urfé, fille de Pierre PRA et de Marie BARTHAUD, dont la marraine est Michelle PRA, soeur du père de la paroisse de Saint Just en chevalet. Son frère Anthoine, né le 8 juillet 1670, a pour parrain Anthoine PRA de St just en Chevalet, fils (je crois) dudit Pierre père...peut être un remariage ?
    Auriez vous trouvé trace d’un Pierre PRA dans vos recherches. J’en ai bien trouvé un dans les registres de St Just, né le 19 janvier 1626, fils de Claude PRA GONTE (pas de nom de la mère)dont le parrain est Pierre fils à Louis PRA de Montloux mais pas de trace d’une soeur prénommée Michelle...
    J’ai lu dans un précèdent message que vous aviez une liste de personnes avec le patronyme « PRA »
    Merci
    Cordialement
    Brigitte

    Répondre à ce message

    • Bonsoir Brigitte
      Je connais une Michelle Pra née à St Just aux environs de 1649 ( + 31/3/1615) avec un frère Pierre né le 19/41657 (+ 18/4/1711), (mais je l’ai noté comme étant marié à Justa Teste). Ils ont aussi un frère Anthoine (marié à Catherine Espinat) + 12/4/1680 (né vers 1650) (tous enfants de Claude Pra Montloux né à St Just vers 1620 et Line Laurencery °6/3/1631 + 30/10/1688. Ils sont tous en âge d’avoir été le père ou parrain ou marraine de ceux que vous cherchez. Ce qui ne colle pas c’est le mariage de Pierre avec Justa Teste et non Marie Berthaud... mais c’est peut-être une erreur de ma part.
      Claude ci-avant est sans doute fils de Claude Pra Montloux ) ° 5/7/ 1589 (+ le 27/9/1662), marié à Agnès Gonte + 18/3/1627 quelques jours après la naissance de leur 13e enfant une justa ! C’est eux qui ont eu un fils Pierre, l’avant dernier, né le 1626, celui que vous avez trouvé.
      Cette période est un peu difficile car il manque des registres. J’ai fait, au début de mes recherches, un relevé des Pras trouvés sur les registres, complétés par ceux de plusieurs lointains cousins concernés également ( donc avant qu’ils soient en ligne) mais nous sommes restés sur la paroisse de St Just. Les reconstitutions de famille concernent donc cette paroisse et le les ai arrêtées aux Pras dont le premier enfant est né en 1650. Néanmoins j’ai d’autres relevés plus tardifs et je regarderai. Il faudrait me donner votre mail. Le mien : (dany.treuil@orange.fr)
      Dernière indication à toutes fins utiles : Claude Pra Monloux marié à Agnès Gonte est effectivement fils de Loys Pra Montloux +
      le 27/2/1648. Parmi les frères de Claude, un Pierre x Anthoinette Girarde, un Jehan, un Anthoine, tous parrains de ses enfants.

      Cordialement. Danièle Treuil

      I

      Répondre à ce message

  • Bonjour Danièle.
    Je suis avec intérêt votre récit car je suis depuis quelques années la même démarche que la vôtre : après avoir constitué l’arbre généalogique, j’ai voulu habiller ce « squelette ». J’ai eu la chance de trouver une foule de renseignement à partir des années 1740, mais hélas beaucoup de document antérieurs ont disparus. La série des enregistrement des actes de notaires m’a bien aidé !
    4000 livres, c’est une somme énorme pour des paysans ! Les Pras avaient des louis d’or de côté ! En comparaison pour certains de mes ancêtres : la ferme de Pradignacs ( Marie Favareilhes) estimée à 1200 livres en 1715, le petit bien de Pierre Faure 400 livres en 1739, l’auberge et quelques terres de Pierre rougier 600 livres en 1714 ..

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