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Le rôle de l’Amirauté

Cour contentieuse des faits de mer


vendredi 1er février 2008, par Jean-Yves Le Lan

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L’Amirauté était une cour contentieuse sur les faits de mer.

Elle était distincte et séparée de l’administration de la Marine et des tribunaux judiciaires : la justice était rendue sous le nom et l’autorité de l’amiral [1]. Elle avait un rôle judiciaire et administratif. L’Amirauté disposait dans tous les ports importants du royaume, de sièges et de bureaux pour recevoir les droits de l’amiral et les maintenir. Le chef des officiers du siège d’amirauté, nommé par l’amiral, portait le titre de lieutenant de l’amirauté [2]. En 1790, il y avait 50 sièges d’Amirauté en France, y compris la Corse.

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Congé des batiments de commerce français - Archives Départementales du Morbihan P 449 folio 90.

L’Amirauté s’intéressait donc à tous les sujets concernant le domaine maritime : les bâtiments de mer, leur affrètement, les prises, les naufrages et les avaries. Elle touchait les droits de congé, les droits dits « de feux, tonnes et balises », la moitié du produit des objets provenant des bris et naufrages, le tiers des successions maritimes non réclamées et le produit des amendes et confiscation prononcées dans les sièges d’Amirauté [3]. Elle traitait des problèmes concernant la pêche, les pêcheries, les dommages aux quais. Elle veillait à l’exécution des traités de navigation ou de commerce, à l’observation des lois contre la contrebande en mer. Elle s’intéressait aussi aux actes de piraterie et aux désertions d’équipage [4] .

Les documents de l’Amirauté

L’Amirauté remplissait son rôle de juridiction des faits de mer en établissant toute une série d’actes. Ces actes étaient transcrits chronologiquement dans un registre et concernaient : la nomination des capitaines et des chirurgiens, les actes de propriété pour les navires construits ou ayant fait l’objet d’une transaction, etc. D’autres documents étaient établis par l’Amirauté ou archivés par ses soins : les documents de succession d’un marin - dossier de mainlevée et inventaires d’effets et de hardes - ainsi que ceux concernant la justice des faits de mer - procès-verbaux de prises, mutineries - et les procès-verbaux de traversée.

Nous allons examiner le contenu de quelques-uns de ces documents pour évaluer leur richesse historique et généalogique. L’ensemble de ces documents est contenu dans les séries B des Archives départementales.

Les actes de nomination de capitaine

L’un des rôles de l’Amirauté était d’organiser les examens pour devenir capitaine de navire et de procéder, en cas de réussite, à la nomination au grade de capitaine. C’est ainsi que l’on retrouve dans les registres de l’Amirauté de nombreuses nominations de capitaine comme celle du dénommé Laurent Rodas de Ploemeur dans le Morbihan en tant que capitaine au petit cabotage [5].

Du onzième jour de décembre mil sept cent quatre
vingt deux

Devant nous Antoine Louis Marie Lauzer de Larmor conseiller

Du roi alloué Lieutenant Général Civil et Criminel en la sénéchaussée et siège présidial de

Vannes faisant fonction de juge de l’Amirauté de Vannes

en partie transférée à Lorient en l’absence de messieurs les juges du siège.

Présent noble maître Louis Joseph Le Guevel avocat et par serment

Substitut et procureur du Roy au dit siège d’Amirauté à la résidence de

Lorient.

A comparu Laurent Rodasse fils de Laurent âgé de trente cinq ans

Aux demeurant à Keramsec paroisse de Ploemeur lequel a représenté qu’il

a fait les quatre années d’eau de la navigation prescrite par l’ordonnance

du Roi du dix huit octobre mil sept cent quarante pour être reçu capitaine

Pour commander au petit cabotage ce qu’il a justifié par vu extraits de ses

Services lui délivré le jour par le sieur Bourhis commissaire aux classes

De la marine en ce port le dit extrait apparu exposé aux mains

De notre greffier pour quoi il requiert qu’il nous plaise de recevoir

Capitaine pour commander au petit cabotage seulement qu’il fait

De prêter le serment en tel cas requis et de subir examen et signé

Laurant Rodas

Sur lequel réquisitoire faisant droit et le consentant le dit

Substitut du procureur du Roi avons nommé d’office pour prouver l’examen

Du dit Laurent Rodasse sis nommé Barthélémy Le Pappe de Larmor en

Ploemeur âgé de quarante deux ans et Pierre Le Scanvic de Kercavès en Ploemeur

Agé de quarante ans les deux capitaines de barque desquels cy

Présent le serment séparément pris ont promis et juré la main levée

De se bien et fidèlement comporter dans le dit examen auquel procédant

Ils lui ont fait plusieurs questions et demander sur le fait de la navigation

Au petit cabotage auxquelles il a bien répondu et ont les dits

Barthélémy Le Pappe et Pierre Le Scanvic unanimement déclarés qu’il est
capable de monter un bâtiment et de le commander au petit cabotage

et le dit Scanvic signe et le dit Le Pappe déclare ne savoir faire

cy interpellé suivant l’ordonnance
Pierre Scanvic

En conséquence de tout quoi vu ce qu’il résulte de l’examen

Fait au dit Laurent Rodasse par les deux examinateurs cy dessus et le

Consentant le substitut du procureur du Roi l’avons reçu capitaine

Maître pour commander au petit cabotage seulement à la charge

De se bien et fidèlement comporter ce qu’il a promis et juré faire

La main levée et a signé

Laurant Rodas

Fait et arrêté à Lorient le jour et au sus dit

Le Guevel

L’acte de propriété d’un navire

L’acte de propriété d’un navire était établi après la construction ou lorsqu’il y avait une transaction concernant ce navire. Dans le cas d’un acte de propriété établi après la construction, on retrouve le nom du (ou des) propriétaire (s) avec la répartition des parts en cas de copropriété, le nom du chantier et son propriétaire, le type et le nom du navire ainsi que son port en lourd.

Ci-dessous est donné comme exemple d’acte de propriété celui du navire Le Saint-Pierre de 130 tonneaux, établi à l’Amirauté de Vannes, le 7 mai 1770 [6]. Ce navire a été construit dans le chantier du Kernével. Le chantier et le navire appartiennent au Sieur Henry de La Blanchetais, négociant à Lorient. Le constructeur du navire est Jean Gottellier.

Du septième may mil sept cent soixante dix

Devant nous Alain Jean Souchet sieur du Ranquin conseiller du Roy lieutenant

Particulier accesseur civil et criminel du siège et amirauté de l’évêché de Vannes

Présent monsieur le procureur du Roy

et comparu le sieur Guillemé Brulon négociant à Vannes faisant

pour le sieur Henry de la Blanchetais négociant a Lorient lequel dit sieur Brulon

au dit nous a déclaré que le sieur Henry de la Blanchetais a fait construire

au chantier du Kernével et près le Port-louis par Jean Gottellier constructeur

un navire nommé St Pierre du port de cent trente tonneaux environ

et qu’il en est le seul propriétaire

C’est la déclaration du dit sieur Brulon au dit nous laquelle il affirme véritable

par serment la mainlevée pour valoir et servir au sieur Henry de la Blanchetais d’acte de

propriété et a signé

Guillemé Brulon

Les dossiers de mainlevée [7]

La mainlevée est une demande émise par les familles ou les créanciers d’un marin décédé lors d’une campagne navale pour récupérer les biens de ce dernier.
Les dossiers de mainlevée se présente sous la forme d’une copie. Sur la première page, on trouve inscrit : le nom de la veuve (ou des parents du décédé), le nom de la rue où elle habitait, si elle était ou non tutrice, puis viennent le nom du défunt avec sa fonction à bord du navire, le nom du navire et la date de son décès.
A l’intérieur de la copie se trouve un feuillet qui est en fait l’original de la mainlevée. Avec ce feuillet, on retrouve aussi parfois des extraits baptismaux, maritaux et mortuaires, un acte de tutelle passé devant notaire et un certificat de décès.
Comme exemple de mainlevée, nous donnons l’acte établi au décès de Marc Guegannic, pilotin sur Le Neptune, en faveur de sa mère devenue sa tutrice après la mort de son père [8].

Mainlevée de décédé en mer

Vu par nous Lieutenant Général au siège de

L’Amirauté de l’évêché de Vannes la requête nous

Présentée de la part de Magdeleine Le Rieux

Tutrice des enfants mineurs de feu Pierre Guegannic

Et Marie Joseph Le Rieux la tante à ce qu’il nous

Plaise lui adjuger en sa dite qualité mainlevée des

effets et gages dépendant du voyage de Marc

Guegannic l’un de ses mineurs décédé à l’île de

France le dix sept janvier mil sept cent cinquante

Six en qualité de pilotin sur le vaisseau de la dite

Compagnie des Indes Le Neptune ainsy qu’il est

Justifié par le certificat du sieur Jourdannet

Commis principal au bureau d’armement et de

Désarmement de la dite Compagnie à Lorient en

Datte du dix neuf mars dernier dûment visé

Une expédition de l’acte de tutelle passée devant

Les juges royaux d’Auray le six octobre mil

Sept cent cinquante quatre. L’extrait baptistaire

Du dit Marc Guegannic en datte du neuvième

Septembre mil sept cent trente six signé Roi Curé

De Locoal, la dite requête signée Perret et part

Nous expédié le vingt six moy dernier de fait

Communiqué au commissaire des classes de Larmor

Au receveur de Sa S. monseigneur l’amiral escuyer

Du Roy pour après être ordonné ce qu’il appartiendra

Le vu du sieur Villehelis commissaire aux classes de la Marine

En ce port, celuy du sieur Duvalain faisant pour le

Receveur Général de cette amirauté des droits de

Son altesse sérénissime monseigneur l’amiral, estant

Conclusion de maître Kermasson ancien avocat substitut de

Monsieur le procureur du Roy de ce siège en son absence, le

Tout en datte du dit jour vingt six may dernier, et tout
Considéré.

Nous conformément aux sus dits vus et aux

Conclusions du substitut du procureur du Roy avons jugé à la suppliante

En sa dite qualité mainlevée des effets et gages

Dépendant du voyage du dit Marc Guegannic

Décédé à l’île de France le dix sept janvier mil

Sept cent cinquante six en qualité de pilotin sur le

Vaisseau de la Compagnie des Indes Le Neptune.

Ordonnons en conséquence à tout dépositaire

D’iceux de s’en dessaisir entre ses mains.

Arrêté à Vannes le 1 juin 1757

Bougeois

Un procès-verbal de prise [9]

Dans le cas d’une prise d’un navire, le capitaine du navire preneur devait établir un procès-verbal relatant les faits et le remettre à son arrivée à l’Amirauté.

C’est le cas du Massiac lors de son retour de l’océan Indien quant il fait route sur Lorient. En plein milieu de l’Atlantique, un peu en dessous des Açores, il rencontre par hasard le brigantin anglais La Pénélope. Ce navire vient de la ville de Newport aux Etats-unis et se dirige vers les côtes d’Afrique. Sans combat, Le Massiac, sous le commandement du Capitaine Alexandre-Georges Chaigneau, prend possession du navire et le coule. Le Massiac a bien sûr préalablement embarqué les biens et l’équipage de La Pénélope.

Comme demandé par l’Amirauté, un rapport est établi par le Capitaine du Massiac et remis à l’Amirauté de Vannes à son arrivée à Lorient. Nous reproduisons ci-après le texte intégral de ce rapport qui raconte les circonstances de la prise. Le rapport précise la date du fait de mer et la position géographique exacte des navires, les noms des capitaines, la provenance de la prise et la constitution de son équipage. Il décrit aussi d’un façon minutieuse les circonstances de la prise et les manœuvres exécutées jusqu à l’abandon du navire ennemi.

L’an mil sept cent soixante un le cinquième jour du mois de février

Nous Capitaine, officiers majors et mariniers du Vaisseau de la Compagnie

des Indes Le Massiac. Certiffions qu’hier à sept heures du matin

par 34° 18’ N de latitude et 35° 24’ de longitude occidentale, ayant

apperçu un petit Brigantin sur l’avant du Vaisseau, nous nous

en sommes trouvés en continuant nôtre route à un lieue sous le vent

à quatre heures et demie de l’après midy, M. Chaigneau Lainé

Capitaine ayant fait tirer un coup de canon et arborer le
pavillon anglois, ce Brigantin à arrivé sur nous, en passant

à poupe on a arboré le pavillon français et il a amené le sien.

Le Capitaine nommé Owen Morris est venu à bord, ayant

Visité ses papiers, lesquels consistent en sept pièces que nous

Avons numéroté depuis 1 jusqu’à 7 dont nous avons fait

Un paquet cacheté ; nous avons reconnu que ce Brigantin

nommé La Pénélope était anglois du port d’environ quinze

tonneaux de la ville de Newport dans l’Isle de Rode en Amérique

allant à la côte d’Afrique, armé de huit hommes d’équipage

ayant envoyé son canot à son bord avec un officier et huit

hommes de nôtre équipage il a rapporté cinq prisonniers, leurs

hardes et partie de celles du Capitaine ; étant cinq heures

et demie de l’après midy, le vent étant contraire ; M. Chaigneau

Lainé ayant résolu de conserver ce bâtiment pendant la nuit

pour en ruiner ce matin une partie de vivres et d’agrès ; le Sieur Le

Dean, Ecrivain s’est transporté à bord pour opposer les scellés

sur les écoutilles : pendant que le dit Sieur faisois cette opération

Le canot de la dite prise est retourné à bord du Massiac ou il a

rapporté deux prisonniers et leur hardes, ensuite le dit canot

est allé cherche le Sieur Le Dean qui avoit opposé les scellés et

l’officier qui avoit été envoyé à bord de la dite prise après

quoi le canot de la prise a été embarqué
et ..................

du soir, le vent ayant augmenté considérablement.........

au point du jour et la mer devenant fort grosse avec .........

en très mauvais tenu, M. Chaigneau craignant qu’un plus

long retardement ne fut préjudiciable à la sureté de son Vaisseau

à fait revenir, avec beaucoup de difficultés les 8 hommes de l’Equipage

qui étoient à bord de la prise, lesquels n’ayant que le tems d’en

sortir ont enfoncé l’écoutille pour donner entrée à l’eau dans

la calle, l’ayant ainsi abandonné nous avons embarqué

son canot et fait route. En foi de quoi nous avons signé

le présent pour valoir et servir ce que de raison. Fait à

bord du Vaisseau Le Massiac le cinquième jour du mois

de février mil sept cent soixante un
.

L’examen de ces documents montre l’intérêt historique des documents de l’Amirauté détenus par les Archives départementales. Tout chercheur en histoire locale et maritime pourra puiser dans ces archives des renseignements précis sur des faits de mer. Le généalogiste pourra lui aussi satisfaire sa curiosité et retrouver des informations concernant ses ancêtres marins.

Notes

[1Willaumez (vice-amiral) - Dictionnaire de la Marine (1820 - 1831) - Le Chasse-marée/Armen - 1998.

[2Furetière (Antoine) - Le dictionnaire Universel - SNL - Le Robert - Paris - 1978.

[3Etat sommaire des archives de la Marine antérieures à la révolution - Librairie militaire de L.Baudoin - Paris - 1898 - page 452.

[4Encyclopédie méthodique ou par ordre des matières - Editions Omega - original de 1773.

[5Archives départementales du Morbihan - 10 b 15 - folio 3 verso - Acte de nomination comme capitaine au petit cabotage de Laurent Rodas du 11 décembre 1782.

[6Archives départementales du Morbihan - Documents de l’Amirauté de Vannes - Acte de propriété du Saint-pierre - 9 B 61 - folio 1 verso.

[7Darcel (Marlène) - Mémoire de maîtrise - L’activité des femmes à Lorient entre 1757 et 1782 d’après les rôles de capitation - Université de Lorient - 1999.

[8Archives départementales du Morbihan - Mainlevée de décédé en mer de Marc Guegannic établi le 1 juin 1757 - 9 B 141.

[9Archives départementales du Morbihan - Documents de l’Amirauté de Vannes - Prise de La Pénélope par Le Massiac - 9 B 174.

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13 Messages

  • Le rôle de l’Amirauté 1er mars 2008 08:47

    bonjour-

    article tres interessant ouvrant de nouvelles voies pour des recherche en mer-
    une ancetre a fait naufrage en face de Port Cros en 1824-il n’y a rien parait-il aux Archives departementales à Draguignan-cette reponse comprend-elle la serie B ?-je vais reposer la question-

    cordialement-
    philippe marcie

    Répondre à ce message

  • Le rôle de l’Amirauté 1er mars 2008 10:20, par jlbreizh94

    Bonjour.
    Lu votre article avec intérêt. Ayant moi-même un ancètre ayant, en son temps (années 1700), été huissier de l’Amirauté à Quimper, sauriez-vous me dire quelles pouvaient être ses fonctions exactes ?
    Merci d’avance.

    Répondre à ce message

    • Le rôle de l’Amirauté 1er mars 2008 18:28

      Bonjour,

      Dans les Amirautés, il y avait deux types d’huissiers :
      - Les huissiers visiteurs : Ces huissiers faisaient la visite des vaisseaux lors de leur arrivée et de leur départ. Ils observaient les marchandises chargées, l’équipage, les passagers et les salaires versés. Ils s’opposaient aux transports des marchandises de contrebande. Ils empêchaient le départ des navires qui n’avaient pas de congé.
      - Les huissiers audienciers : Je n’ai pas trouvé vraiment, une description précise de leur fonction mais je pense que ces huissiers avaient un rôle classique d’huissier de justice, ils devaient signifier les actes de justice et mettre à exécution les jugements.

      Bien cordialement

      Jean-Yves Le Lan

      Répondre à ce message

  • Le rôle de l’Amirauté 2 mars 2008 17:37, par jl CARDE

    Bonjour,
    j’ai lu votre article intéressant sur le rôle de l’amirauté.
    Ayant eu un ancêtre , Louis-Gabriel JOUBERT embarqué vers 1778 vers la Guadeloupe en tant que chirurgien , je recherche quelques éléments complémentaires. Je suppose qu’il a dû partir avec le le premier bataillon du régiment de Dillon (il a résidé en particulier à Basse-Terre)
    J’ai un certificat de bonne conduite d’un officier Irlandais de 1783 et un certificat émanent du régiment de la guadeloupe.
    Je voudrais en savoir plus sur la date de l’embarquement de ce bataillon et la composition de ce bataillon . Vu que l’Amirauté gérait les chirurgiens, je pense que par ce biais, je retrouverai la trace de son embarquement. Seulement, je ne sais pas quand et d’où est parti ce premier bataillon du régiment de DILLON.
    Le dossier de mon ancêtre à Vincennes, (armée de terre ; ancien régime) est réduit à une seule feuille où est notée sa date de naissance (1756) sa fonction (chirurgien major ) et son régiment ( DILLON)

    Merci de votre réponse éventuelle

    Répondre à ce message

    • Le rôle de l’Amirauté 2 mars 2008 21:05, par Jean-Yves Le Lan

      Bonsoir,

      J’ai consulté l’ouvrage de John Cornelius O’Callaghan intitulé History of the Irish Brigades in the service of France mais je n’ai pas trouvé la date et le lieu d’embarquement du régiment de Dillon pour la Guadeloupe.

      Je ne pense pas que vous trouviez dans les documents de l’Amirauté la trace de l’embarquement de votre ancêtre pour la Guadeloupe. Il est fort probable qu’il ait embarqué à Brest (peut-être Rochefort) pour la Guadeloupe et il vous faudrait donc trouver le rôle d’équipage du navire où il peut être inscrit comme passager. Pour la période postérieure à la révolution, les rôles d’équipage sont détenus par les Archives Nationales à Paris. La difficulté est que vous n’avez pas le navire !...

      Il doit y avoir aussi à Vincennes (SHD), des dossiers sur les régiments Irlandais. Vous pouvez les interroger sur le sujet.

      Par contre sur le site La FayetteGenweb, vous trouverez la trace de votre ancêtre. Mais j’ai vu que vous le connaissiez car vous y avez fourni des renseignements.

      Bien cordialement

      Jean-Yves Le Lan

      Répondre à ce message

  • Le rôle de l’Amirauté 3 mars 2008 15:07, par Catherine

    Bravo pour cette info très intéressante. J’ai un ancêtre Jean Michel GALLO Maître voilier décédé le 15 mars 1824 sur la Frégate l’Astrée en Baie de Rio de Janeiro Brésil. Il était originaire de Lorient 56
    Comment puis je vérifier s’il existe une main levée concernant son décès ????

    Merci de vos infos, je ne suis pas en Bretagne.
    Catherine

    Répondre à ce message

    • Le rôle de l’Amirauté 3 mars 2008 18:32

      Bonsoir,

      Pour un marin de Lorient, les mainlevées sont détenues par les Archives départementales du Morbihan à Vannes. Mais il me semble que sur Vannes, ce sont plutôt des documents du XVIII° siècle. Il vous faudrait trouver un correspondant qui accepte d’effectuer la recherche pour vous sur Vannes ou lors d’un passage dans la région, vous pourriez vous même réaliser la recherche.

      A ma connaissance, il n’existe pas d’inventaire des mainlevées (à Vannes), il faut donc toutes les passer en revue.

      Bien cordialement

      Jean-Yves Le Lan

      Répondre à ce message

  • Le rôle de l’Amirauté 3 mars 2008 22:06, par Florence LOISEAU

    Bonsoir,
    Merci pour toute cette mine d’informations très intéressantes.

    Je suis très intéressée pour avoir eu un ancêtre ayant reçu une « lettre d’admission au petit cabotage datée à Paris le 29 brumaire an 13, signée par le ministre de la Marine » : Jean-François Le Goffic né à Penvenan le 14/04/1759.
    Il a été pris à la hauteur de Lorient le 16/02/1810 par le vaisseau anglais Le Vaillant qui l’a mis à terre à l’Ile d’Ho..at. Le 9/7bre/1810 il a eu permis pour aller à St Malo pour s’embarquer sur un corsaire en qualité de pilote. Puis en 1811 il est fait prisonnier en Angleterre. Mort le 15/01/1812 à Chatain(?) à bord du vaisseau hôpital Le Trustey.
    Comment pourrais-je en savoir plus sur ses états de service et surtout sur l’épisode de son décès ?

    Merci d’avance pour votre aide.

    Répondre à ce message

    • Le rôle de l’Amirauté 4 mars 2008 08:15

      Bonjour,

      Votre ancêtre a eu une carrière maritime bien mouvementée. Son dossier d’inscription maritime vous permettrait de connaître sa carrière. Etant né à Penvenan, son dossier est peut-être au Service Historique de la Défense - département Marine à Brest série P. En général, le dossier est détenu par le lieu où habitait le marin au début de sa carrière et souvent dans la région maritime de sa naissance.

      Pour les épisodes anglais, il faudrait rechercher dans les archives anglaises que je ne connais pas. Il vous faudrait trouver un correspondant en Angleterre.

      L’île où il a été mis à terre est probablement l’île d’HOUAT près de Belle-Île.

      Bien cordialement

      Jean-Yves Le Lan

      Répondre à ce message

      • Le rôle de l’Amirauté 5 mars 2008 13:18

        Bonjour,

        Merci pour votre réponse aussi rapide. Je vais écrire à Brest et pour l’Angleterre, je vais chercher de l’aide sur internet, sait-on jamais.

        bien cordialement,

        Florence PIQUET-LOISEAU

        Répondre à ce message

      • Le rôle de l’Amirauté 8 mars 2008 22:03

        Bonsoir,

        Je me permets une nouvelle fois de vous solliciter. A la relecture de votre réponse je me pose 2 nouvelles questions :

        1) Pensez-vous que c’est à Brest également que je retrouverai cette « lettre d’admission au petit cabotage signée du ministre de la marine » ?

        2) Que signifie exactement l’expression « mettre à terre » ?

        Merci pour votre aide

        Bien cordialement

        Florence LOISEAU

        Répondre à ce message

        • Le rôle de l’Amirauté 9 mars 2008 08:35

          Bonjour,

          Je ne pense pas que ce soit à Brest que vous trouviez la lettre d’admission au petit cabotage de votre ancêtre mais j’ai des difficultés pour vous dire où. Si vous retrouvez la carrière de votre ancêtre à Brest, vous serez où il se trouvait à l’époque de cette lettre et dans ce cas, il faudra chercher dans la série B (Amirauté) des Archives départementales du lieu. Si vous êtes proche des Archives départementales de Saint-Brieuc vous pourriez aller y consulter les archives de l’Amirauté.

          Pour l’expression « mis à terre », elle veut dire qu’il a été débarqué à Houat ?? et probablement comme prisonnier des Anglais d’après ce que vous me dites dans votre précédent message.

          Bien cordialement et bonne recherche

          Jean-Yves Le Lan

          Répondre à ce message

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